Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°14 du 8 avril 2016

lundi 18 avril 2016, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°14 du 8 avril 2016

Traitements et indemnités, avantages sociaux
- Délégation de gestion entre services. Exécution financière, convention du 24-2-2016- NOR MENA1600212X

Enseignements secondaire et supérieur
- Brevet de technicien supérieur. Définition et conditions de délivrance du BTS EuroPlastics et composites - option CO : conception outillage et option POP : pilotage et optimisation de la production, arrêté du 29-2-2016 - J.O. du 23-3-2016- NOR MENS1604420A

Enseignements primaire et secondaire
- Brevet professionnel. Définition des épreuves et règlements d’examen des unités d’enseignement général : modification, arrêté du 3-3-2016 - J.O. du 30-3-2016- NOR MENE1606498A
- Baccalauréats général et technologique. Épreuve de spécialité informatique et sciences du numérique en série scientifique (S) à compter de la session 2013 : modification, note de service n° 2016-029 du 21-3-2016- NOR MENE1607189N
- Baccalauréats général et technologique. Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l’ingénieur en série scientifique (S) à compter de la session 2015 : modification, note de service n° 2016-030 du 21-3-2016- NOR MENE1607191N
- Baccalauréats général et technologique. Épreuve de physique-chimie en série scientifique (S) à compter de la session 2013 : modification, note de service n° 2016-031 du 21-3-2016- NOR MENE1607196N
- Baccalauréats général et technologique. Épreuve de sciences de la vie et de la Terre en série scientifique (S) à compter de la session 2013 : modification, note de service n° 2016-032 du 21-3-2016- NOR MENE1607198N
- Baccalauréats général et technologique. Épreuve de spécialité droits et grands enjeux du monde contemporain en série littéraire (L) à compter de la session 2013 : modification, note de service n° 2016-033 du 21-3-2016- NOR MENE1607201N
- Baccalauréats général et technologique. Épreuve d’évaluation des compétences expérimentales dans la série sciences et technologies de laboratoire (STL), applicable à compter de la session 2013 : modification, note de service n° 2016-034 du 21-3-2016- NOR MENE1607205N
- Baccalauréats général et technologique. Épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et à l’épreuve d’enseignement technologique en langue vivante 1 dans la série STL, applicables à compter de la session 2013 : modification, note de service n° 2016-035 du 21-3-2016- NOR MENE1607207N
- Baccalauréats général et technologique. Épreuve de projet technologique dans la série ST2S applicable à compter de la session 2014 : modification, note de service n° 2016-036 du 21-3-2016- NOR MENE1607187N
- Baccalauréats général et technologique. Épreuve d’activités interdisciplinaires dans la série ST2S, applicable à compter de la session 2014 de l’examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013 : modification, note de service n° 2016-037 du 21-3-2016- NOR MENE1607190N
- Baccalauréats général et technologique. Épreuve de spécialité dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 : modification, note de service n° 2016-038 du 21-3-2016- NOR MENE1607193N
- Baccalauréats général et technologique. Épreuve d’étude de gestion dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l’examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013 : modification, note de service n° 2016-039 du 21-3-2016- NOR MENE1607195N
- Baccalauréats général et technologique. Épreuves d’analyse méthodique en design et arts appliqués, de projet en design et arts appliqués et de design et arts appliqués en langue vivante 1 dans la série sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A), applicable à compter de la session 2013 : modification, note de service n° 2016-040 du 21-3-2016- NOR MENE1607200N
- Baccalauréats général et technologique. Épreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, à l’épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et à l’épreuve d’enseignement technologique en langue vivante 1 en série STI2D, applicables à compter de la session 2015 : modification, note de service n° 2016-041 du 21-3-2016- NOR MENE1607203N
- Baccalauréats général et technologique. Épreuves de langues applicables aux baccalauréats général et technologique (hors séries L, TMD, STAV et hôtellerie) : modification, note de service n° 2016-042 du 21-3-2016- NOR MENE1607208N
- Actions éducatives. Campagne Pas d’éducation, pas d’avenir ! 2016, note de service n° 2016-049 du 29-3-2016- NOR MENE1608123N
- Diplôme national du brevet. Modalités d’attribution pour la session 2017, note de service n° 2016-063 du 6-4-2016- NOR MENE1609352N

Mouvement du personnel
- Nomination. Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale, décret du 14-3-2016 - J.O. du 16-3-2016- NOR MENH1604601D
- Nomination. Conseil supérieur de l’éducation : modification, arrêté du 8-3-2016- NOR MENJ1600211A

 
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