Circonscription Gap St-Bonnet
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Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°13 du 31 mars 2016

jeudi 31 mars 2016, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°13 du 31 mars 2016

Enseignements secondaire et supérieur
- Brevet de technicien supérieur. Définition et conditions de délivrance du BTS métiers de la chimie, arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016- NOR MENS1603266A
- Brevet de technicien supérieur. Définition et conditions de délivrance du BTS moteurs à combustion interne, arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 11-3-2016- NOR MENS1603414A
- Brevet de technicien supérieur. Définition et conditions de délivrance du BTS enveloppe des bâtiments : conception et réalisation, arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 6-3-2016- NOR MENS1604265A
- Brevet de technicien supérieur. Définition et conditions de délivrance du BTS pilotage de procédés, arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016- NOR MENS1603374A
- Brevet de technicien supérieur. Définition et conditions de délivrance du BTS conception des processus de réalisation de produits, option A : production unitaire, option B : production sérielle, arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016- NOR MENS1604004A
- Brevet de technicien supérieur. Définition et conditions de délivrance du BTS forge, arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016- NOR MENS1604060A
- Brevet de technicien supérieur. Définition et conditions de délivrance du BTS fonderie, arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016- NOR MENS1604105A
- Brevet de technicien supérieur. Définition et conditions de délivrance du BTS conception des produits industriels, arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016- NOR MENS1604248A
- Brevet de technicien supérieur. Définition et conditions de délivrance du BTS maintenance des véhicules : option A : voitures particulières, option B : véhicules de transport routier, option C : motocycles, arrêté du 11-2-2016 - J.O. du 11-3-2016- NOR MENS1603265A
- Brevet de technicien supérieur. Définition et conditions de délivrance du BTS métiers du géomètre-topographe et de la modélisation numérique, arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016- NOR MENS1604338A
- Brevet de technicien supérieur. Définition et conditions de délivrance du BTS contrôle industriel et régulation automatique, arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016- NOR MENS1604381A
- Brevet de technicien supérieur. Définition et conditions de délivrance du BTS étude et réalisation d’agencement, arrêté du 16-2-2016 - J.O. du 11-3-2016- NOR MENS1604472A

Enseignements primaire et secondaire
- Brevet professionnel. Création et modalités de délivrance de la spécialité Monteur en installations du génie climatique et sanitaire de brevet professionnel : modification, arrêté du 22-2-2016 - J.O. du 8-3-2016- NOR MENE1605434A
- Baccalauréat professionnel. Spécialité systèmes numériques : création et modalités de délivrance, arrêté du 1-3-2016 - J.O. du 15-3-2016- NOR MENE1606239A
- Climat scolaire. « Améliorer le climat scolaire pour une École sereine et citoyenne » : généralisation et structuration des groupes académiques, circulaire n° 2016-045 du 29-3-2016- NOR MENE1607984C
- Voie professionnelle. Organisation et accompagnement des périodes de formation en milieu professionnel, circulaire n° 2016-053 du 29-3-2016- NOR MENE1608407C
- Voie professionnelle. Réussir l’entrée au lycée professionnel, circulaire n° 2016-055 du 29-3-2016- NOR MENE1608562C
- Sections internationales américaines. Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature américaines - sessions 2017 et 2018, note de service n° 2016-028 du 17-3-2016- NOR MENE1606946N
- Vie scolaire. Participation des enseignants d’éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves, note de service n° 2016-043 du 21-3-2016- NOR MENE1608104N

Personnels
- Traitement automatisé des données. Consultation du bulletin n° 2 du casier judiciaire et du fichier judiciaire national des auteurs d’infractions sexuelles ou violentes (FIJAISV) des agents de l’éducation nationale en contact habituel avec des mineurs, instruction du 25-3-2016- NOR MENH1600265J

Mouvement du personnel
- Nomination. Secrétaire général de l’académie de Nantes, arrêté du 10-3-2016- NOR MENH1600210A

Informations générales
- Vacance de postes. Postes à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire (FF Sport U) - rentrée 2016-2017, avis - NOR MENS1600194V

 
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