Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2016

jeudi 10 mars 2016, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°10 du 10 mars 2016

Organisation générale
- Réforme de l’administration territoriale de l’État. Modalités de mise en place et d’organisation des régions académiques, circulaire n° 2016-025 du 4-3-2016- NOR MENG1606265C
- Commission d’enrichissement de la langue française. Vocabulaire de la biologie (liste de termes, expressions et définitions adoptés), liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016- NOR CTNX1600804K
- Commission d’enrichissement de la langue française. Vocabulaire des télécommunications, liste du 31-1-2016 - J.O. du 31-1-2016- NOR CTNX1600797X

Enseignements secondaire et supérieur
- Formation professionnelle. Liste des campus des métiers et des qualifications établie au titre de l’appel à projets du 20 février 2014 : modification, arrêté du 28-1-2016 - J.O. du 19-2-2016- NOR MENE1602731A

Enseignements primaire et secondaire
- BTS. Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) : modification, arrêté du 18-1-2016 - J.O. du 19-2-2016- NOR MENS1600600A
- Sections internationales. Liste des sections internationales dans les écoles, collèges et lycées : modification, arrêté du 19-1-2016 - J.O. du 10-2-2016- NOR MENE1601689A
- Baccalauréat général et baccalauréat technologique. Liste des académies de métropole, des départements et régions d’outre-mer et des collectivités d’outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu’allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2016, arrêté du 8-2-2016 J.O. du 20-2-2016- NOR MENE1603804A
- Centres d’information et d’orientation. CIO de l’académie de Rennes (Côtes-d’Armor)
arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016- NOR MENE1603910A
- Centres d’information et d’orientation. CIO de l’académie de Rennes (Finistère)
arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016- NOR MENE1603911A
- Centres d’information et d’orientation. CIO de l’académie de Rennes (Morbihan)
arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016- NOR MENE1603912A
- Centres d’information et d’orientation. CIO de l’académie de Rennes (Ille-et-Vilaine)
arrêté du 8-2-2016 - J.O. du 19-2-2016- NOR MENE1603913A
- Actions éducatives. Prix de l’éducation - édition 2016
note de service n° 2016-016 du 3-3-2016- NOR MENE1604580N
- Baccalauréat général. Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre en série S : évaluation des compétences expérimentales - session 2016
note de service n° 2016-024 du 3-3-2016- NOR MENE1606160N
- Partenariat. Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Union des associations d’auditeurs de l’institut des hautes études de défense nationale
arrêté du 3-3-2016- NOR MENE1600191A
- Partenariat. Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association SOS Racisme
arrêté du 3-3-2016- NOR MENE1600190A
- Partenariat. Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Réseau école et nature
arrêté du 3-3-2016- NOR MENE1600189A
- Partenariat. Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Fédération nationale des écoles des parents et des éducateurs (FNEPE)
arrêté du 3-3-2016- NOR MENE1600188A
- Partenariat. Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Fédération nationale des délégués départementaux de l’éducation nationale (FNDDEN)
arrêté du 3-3-2016- NOR MENE1600187A
- Partenariat. Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Centre régional d’information et de prévention du Sida Ile-de-France (CRIPS IDF)
arrêté du 3-3-2016- NOR MENE1600186A
- Partenariat. Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV)
arrêté du 3-3-2016- NOR MENE1600185A
- Baccalauréat. Œuvres et thèmes de référence pour les épreuves de l’enseignement artistique pour l’année scolaire 2016-2017 et la session 2017 : rectificatif
note de service n° 2015-227 du 9-3-2016- NOR MENE1530304Z

Personnels
- Tableau d’avancement. Inscription au tableau d’avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année 2016
arrêté du 25-1-2016- NOR MENH1600148A
- Délégation de signature. Centre d’études et de recherches sur les qualifications
arrêté du 11-2-2016- NOR MENF1600152A
- Personnels de direction. Titularisation au 1er septembre 2016 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2015
note de service n° 2016-019 du 3-3-2016- NOR MENH1602626N

Mouvement du personnel
- Conseils, comités et commissions. Nomination au conseil d’administration du Centre d’études et de recherches sur les qualifications, arrêté du 10-2-2016- NOR MENF1600151A
- Nomination. Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche, décret du 18-2-2016 - J.O. du 20-2-2016- NOR MENI1603192D
- Nomination. Directeur de l’école supérieure du professorat et de l’éducation de l’académie de Toulouse au sein de l’université Toulouse-II, arrêté du 23-2-2016- NOR MENS1600136A

 
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