Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°9 du 3 mars 2016

jeudi 3 mars 2016, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°9 du 3 mars 2016

Organisation générale
- Action sociale. Rôle et à la composition de la commission nationale d’action sociale, des commissions académiques et départementales d’action sociale et de la commission centrale d’action sociale : modification
arrêté du 28-1-2016- NOR MENH1600127A
- Traitements et indemnités, avantages sociaux. Délégation de gestion entre services. Exécution financière, convention du 4-2-2016- NOR MENA1600134X
- Délégation de gestion entre services. Exécution financière, convention du 22-1-2016- NOR MENF1600141X
- Délégation de gestion entre services. Exécution financière, convention du 1-2-2016- NOR MENA1600135X

Enseignements primaire et secondaire
- Double délivrance. Diplômes du baccalauréat et de la Allgemeine Hochschulreife : modification, arrêté du 4-1-2016 - J.O. du 20-1-2016- NOR MENE1600098A
- Centres d’information et d’orientation. CIO de l’académie de Nancy-Metz, arrêté du 13-1-2016 - J.O. du 27-1-2016- NOR MENE1601121A
- Sécurité. Mise en œuvre du programme des cadet-te-s de la sécurité civile au sein des établissements scolaires, circulaire n° 2016-017 du 8-12-2015- NOR MENE1604871C
- Sections internationales japonaises. Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature - sessions 2017, 2018 et 2019, note de service n° 2016-013 du 15-2-2016- NOR MENE1603376N
- Baccalauréat. Définition de l’épreuve de littérature de la série littéraire applicable - session 2016, note de service n° 2016-015 du 1-3-2016- NOR MENE1604128N

Personnels
- Liste d’aptitude. Accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année 2016, note de service n° 2016-018 du 1-3-2016- NOR MENH1604059N
- Listes d’aptitude exceptionnelles. Accès aux échelles de rémunération de professeur certifié, de PLP et de professeur d’EPS, note de service n° 2016-021 du 26-2-2016- NOR MENF1605367N
- Tableau d’avancement. Accès à la hors classe des professeurs des écoles - année 2016, note de service n° 2016-023 du 2-3-2016- NOR MENH1602542N

Mouvement du personnel
- Nomination. Directeur académique des services de l’éducation nationale, décret du 10-2-2016 - J.O. du 12-2-2016- NOR MENH1602205D
- Nomination. Directrice académique des services de l’éducation nationale, décret du 12-2-2016 - J.O. du 14-2-2016- NOR MENH1602206D

Informations générales
- Avis de vacance. Deux inspecteurs généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche de 1re classe, avis - J.O. du 13-2-2016- NOR MENI1603216V

 
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