Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°45 du 3 décembre 2015

jeudi 3 décembre 2015, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°45 du 3 décembre 2015

Organisation générale
- Formation continue
Liste des Greta labellisés GretaPlus au 22 septembre 2015
décision du 20-11-2015- NOR MENE1500704S

Traitements et indemnités, avantages sociaux
- Protection sociale complémentaire
Personnels des ministères chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, de la culture et de la communication, de la jeunesse et des sports : avenant à la convention cadre du 1er juillet 2009
avenant du 30-10-2015- NOR MENH1500708X

Enseignements primaire et secondaire
- Orientation et examens
Calendrier 2016 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
note de service n° 2015-197 du 26-11-2015- NOR MENE1527978N

Mouvement du personnel
- Conseils, comités et commissions
Composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche : modification
arrêté du 10-11-2015- NOR MENI1500710A
- Nomination
Inspection générale de l’éducation nationale
décret du 16-11-2015 - J.O. du 17-11-2015- NOR MENI1523863D
- Nomination
Reconduction dans les fonctions d’assesseur du doyen de l’inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 19-11-2015- NOR MENI1500705A

 
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