Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°34 du 17 septembre 2015

jeudi 17 septembre 2015, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°34 du 17 septembre 2015

Organisation générale
- Administration centrale des ministères de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
Organisation
arrêté du 30-7-2015 - J.O. du 11-8-2015- NOR MENA1508907A
- Conseil supérieur de l’éducation
Répartition des sièges - 2015-2019 : modification
décision du 7-8-2015- NOR MENJ1500525S

Enseignements primaire et secondaire
- Traitement automatisé de données
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour objet de permettre aux élèves et à leurs responsables légaux d’être informés des évènements de vie scolaire
arrêté du 16-7-2015 - J.O. du 5-8-2015- NOR MENE1517259A
- Diplômes professionnels
Dispositions du code du travail relatives à l’utilisation des équipements de travail mis à disposition pour des travaux temporaires en hauteur
arrêté du 20-7-2015 - J.O. du 5-8-2015- NOR MENE1517591A
- Évaluation
Conditions d’habilitation à mettre en œuvre le contrôle en cours de formation en vue de la délivrance du certificat d’aptitude professionnelle, du baccalauréat professionnel, du brevet professionnel, de la mention complémentaire, du brevet des métiers d’art et du brevet de technicien supérieur
arrêté du 24-7-2015 - J.O. du 11-8-2015- NOR MENE1518275A
- Double délivrance
Diplômes du baccalauréat et de l’Esame di Stato : modification
arrêté du 30-7-2015 - J.O. du 7-8-2015- NOR MENE1517969A
- Actions éducatives
Concours d’affiches « Agis pour tes droits » 2015
note de service n° 2015-148 du 7-9-2015- NOR MENE1520284N

Personnels
- Liste d’aptitude
Accès au corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l’année 2015
arrêté du 27-7-2015- NOR MENH1500512A

Mouvement du personnel
- Conseils, comités, commissions
Présidence du Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 10-9-2015- NOR MENJ1500554A
- Conseils, comités, commissions
Nominations au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 11-9-2015- NOR MENJ1500566A
- Nomination
Directeur académique des services de l’éducation nationale
décret du 4-8-2015 - J.O. du 6-8-2015- NOR MENH1517461D
- Nomination
Directeur de l’académie de Paris
décret du 4-8-2015 - J.O. du 6-8-2015- NOR MENH1509082D
- Nomination
Chef du service académique d’information et d’orientation de l’académie de Nantes
arrêté du 5-8-2015- NOR MENH1500513A
- Nomination
Délégué académique au numérique de l’académie de Nantes
arrêté du 5-8-2015- NOR MENH1500514A
- Nominations
Président et vice-présidents des jurys des concours de recrutement de personnels de direction au titre de la session 2016
arrêté du 6-8-2015- NOR MENH1500520A
- Nomination
Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de la session 2016
arrêté du 6-8-2015- NOR MENH1500521A
- Nomination
Président et vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de la session 2016
arrêté du 6-8-2015- NOR MENH1500524A
- Nomination et détachement
Directeur adjoint du centre international d’études pédagogiques
arrêté du 12-8-2015- NOR MENH1500529A

 
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