Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°29 du 16 juillet 2015

lundi 20 juillet 2015, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°29 du 16 juillet 2015

Organisation générale

- Conseil supérieur de l’éducation
Répartition des sièges - 2015-2019
décision du 10-7-2015 (NOR MENJ1500412S)

Enseignements primaire et secondaire

- Double délivrance
Diplômes du baccalauréat et de la Allgemeine Hochschulreife : modification
arrêté du 10-6-2015 - J.O. du 2-7-2015 (NOR MENE1513844A)
- Établissements d’enseignement français à l’étranger
Homologation
arrêté du 16-6-2015 - J.O. du 27-6-2015 (NOR MENE1514452A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association pour le développement de la philatélie
arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500419A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association des amis de la fondation pour la mémoire de la déportation
arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500420A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association nationale des conseillers pédagogiques
arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500421A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Estim’
arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500422A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à la Fédération française des écoles de cirque
arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500424A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Math en jeans
arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500425A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Orchestre à l’école
arrêté du 9-7-2015 (NOR MENE1500426A)
- Activités éducatives
Lycéens en Avignon
circulaire n° 2015-111 du 15-7-2015 (NOR MENE1515764C)
- BTS
Thème concernant l’enseignement de culture audiovisuelle et artistique du BTS métiers de l’audiovisuel
note de service n° 2015-102 du 23-6-2015 (NOR MENS1514244N)
- Établissements d’enseignement français à l’étranger
Homologation et suivi - 2015-2016
note de service n° 2015-113 du 15-7-2015 (NOR MENE1516547N)

Personnels

- Liste d’aptitude
Accès des directeurs d’établissement régional d’enseignement adapté et d’école régionale du premier degré au corps des personnels de direction au titre de l’année 2015
arrêté du 16-6-2015 (NOR MENH1500405A)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction : modification
arrêté du 16-6-2015 (NOR MENH1500409A)
- Conseils, comités, commissions
Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 18-6-2015 (NOR MENJ1500410A)
- Fin de fonctions et nomination
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale
décret du 23-6-2015 - J.O. du 25-6-2015 (NOR MENH1511775D)
- Nomination
Directeur académique des services de l’éducation nationale
décret du 29-6-2015 - J.O. du 1-7-2015 (NOR MENH1513911D)
- Nomination
Délégué académique au numérique de Polynésie Française
arrêté du 1-7-2015 (NOR MENH1500417A)

 
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