Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°18 du 30 avril 2015

lundi 11 mai 2015, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°18 du 30 avril 2015

Traitements et indemnités, avantages sociaux

- Formation continue
Fonds académiques de mutualisation des ressources de la formation continue des adultes : modification décret n° 2015-384 du 3-4-2015 - J.O. du 5-4-2015 (NOR MENE1505830D)
- Modalités d’attribution de l’indemnité pour mission particulière (IMP)
Application du décret n° 2015-475 du 27 avril 2015
circulaire n° 2015-058 du 29-4-2015 (NOR MENH1506032C)

Enseignements secondaire et supérieur

- BTS
« Tourisme », définition et conditions de délivrance : modification
arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 21-4-2015 (NOR MENS1506465A)
- BTS
Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 21-4-2015 (NOR MENS1506464A)

Enseignements primaire et secondaire

- Certificat d’aptitude professionnelle
Spécialité propreté de l’environnement urbain - collecte et recyclage : création et modalités de délivrance
arrêté du 10-3-2015 - J.O. du 27-3-2015 (NOR MENE1506498A)
- Certificat d’aptitude professionnelle
« Agent de prévention et de médiation », définition et conditions de délivrance : modification
arrêté du 18-3-2015 - J.O. du 9-4-2015 (NOR MENE1507216A)
- Mention complémentaire
« Coiffure coupe couleur » : création et modalités de délivrance
arrêté du 23-3-2015 - J.O. du 9-4-2015 (NOR MENE1507576A)
- Baccalauréat professionnel
Spécialité technicien géomètre-topographe, création et modalités de préparation et de délivrance : modification
arrêté du 31-3-2015 - J.O. du 17-4-2015 (NOR MENE1508301A)
- Nominations
Lauréats de la XXVe session de l’examen délivrant le diplôme professionnel Un des meilleurs ouvriers de France
décision du 24-4-2015 (NOR MENE1500280S)

Personnels

- Agents affectés à Mayotte
Prise en charge des frais de voyage de congés administratifs et des frais de changement de résidence
circulaire n° 2015-072 du 17-4-2015 (NOR MENF1509401C)
- Missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d’enseignement du second degré
Application des décrets n° 2014-940 et n° 2014-941 du 20 août 2014
circulaire n° 2015-057 du 29-4-2015 (NOR MENH1506031C)
- Formation
L’université d’été - Belc 2015, les métiers du français dans le monde
lettre du 22-4-2015 (NOR MENY1500278X)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités, commissions
Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l’éducation nationale : modification
arrêté du 24-4-2015 (NOR MENH1500271A)
- Nomination
Directeur académique des services de l’éducation nationale
décret du 7-4-2015 - J.O. du 9-4-2015 (NOR MENH1507131D)
- Nomination
Directrice académique des services de l’éducation nationale
décret du 9-4-2015 - J.O. du 11-4-2015 (NOR MENH1506913D)

Informations générales

- Vacance de postes
Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2015
liste du 20-4-2015 (NOR MENE1500277K)

 
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