Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°14 du 2 avril 2015

jeudi 2 avril 2015, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°14 du 2 avril 2015

Enseignements primaire et secondaire

- Baccalauréat technologique
Série sciences et technologies de l’hôtellerie et de la restauration
décret n° 2015-270 du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503698D)
- Baccalauréat technologique, série STHR
Programme des enseignements de la classe de seconde
arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503256A)
- Baccalauréat technologique, série STHR
Organisation et horaires des enseignements des classes de seconde, de première et terminale
arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503699A)
- Baccalauréat technologique
Épreuves du baccalauréat technologique à compter de la session de 1995 : modifications
arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503700A)
- Enseignements en lycée
Voies d’orientation : modification
arrêté du 11-3-2015 - J.O. du 13-3-2015 (NOR MENE1503701A)
- Baccalauréat professionnel
Pilote de ligne de production, création et modalités de délivrance : modification
arrêté du 7-1-2015 - J.O. du 11-3-2015 (NOR MENE1500433A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association des collectifs enfants parents professionnels
arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500176A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association nationale des membres de l’Ordre national du mérite
arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500177A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Enquête
arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500178A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à la Fédération artisans du monde
arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500179A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Groupe français d’éducation nouvelle
arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500180A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Ritimo
arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500181A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Avenir santé France
arrêté du 18-03-2015 (NOR MENE1500183A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association de parents d’enfants accidentés par strangulation
arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500184A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association Zellidja
arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500185A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Familles rurales fédération nationale
arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500186A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association L’Arbre des connaissances - association pour la promotion des sciences et de la recherche
arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500187A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Réseau des sites majeurs de Vauban
arrêté du 18-3-2015 (NOR MENE1500188A)
- Examens et concours
Utilisation des calculatrices électroniques à compter de la session 2018
note de service n° 2015-056 du 17-3-2015 (NOR MENE1506921N)
- Sections internationales espagnoles
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature espagnoles sessions 2016 et 2017
note de service n° 2015-052 du 18-3-2015 (NOR MENE1506361N)
- Sections internationales polonaises
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature polonaises - session 2015
note de service n° 2015-053 du 18-3-2015 (NOR MENE1506356N)
- Sections internationales britanniques
Programme limitatif de l’enseignement de langue et littérature britanniques - sessions 2016 et 2017
note de service n° 2015-051 du 24-3-2015 (NOR MENE1506365N)
- Actions éducatives
Campagne Pas d’éducation, pas d’avenir ! 2015
note de service n° 2015-059 du 27-3-2015 (NOR MENE1507422N)

Personnels

- Mouvement
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2015-2016
note de service n° 2015-050 du 18-3-2015 (NOR MENH1503709N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités, commissions
Nomination aux commissions chargées d’examiner les candidatures aux emplois d’inspecteur général de 2e classe à pourvoir : modification
arrêté du 16-2-2015 - J.O. du 12-3-2015 (NOR MENI1504398A)

 
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