Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°8 du 19 février 2015

jeudi 19 février 2015, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°8 du 19 février 2015

Réglementation financière et comptable

- Régie de recettes et d’avances
Habilitation des chefs d’établissements publics locaux d’enseignement à instituer des régies de recettes et des régies d’avances : modification
arrêté du 30-12-2014 - J.O. du 30-1-2015 (NOR MENF1423850A)

Enseignements secondaire et supérieur

- Travaux d’initiative personnelle encadrés
Thème pour l’année universitaire 2015-2016
arrêté du 26-1-2015 (NOR MENS1501031A)
- BTS
Thèmes concernant l’enseignement de culture générale et expression en deuxième année de BTS
note de service n° 2015-0003 du 28-1-2015 (NOR MENS1501627N)

Enseignements primaire et secondaire

- Scolarisation des élèves en situation de handicap
Projet personnalisé de scolarisation
arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR MENE1502766A)
- Scolarisation des élèves en situation de handicap
Guide d’évaluation des besoins de compensation en matière de scolarisation (GEVA-Sco)
arrêté du 6-2-2015 - J.O. du 11-2-2015 (NOR MENE1502719A)

Personnels

- CHSCT
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel
arrêté du 14-1-2015 - J.O. du 25-1-2015 (NOR MENH1500194A)
- Tableau d’avancement
Inscription et nomination au tableau d’avancement à la hors classe du corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l’année 2015
arrêté du 22-1-2015 (NOR MENH1500078A)
- Tableau d’avancement
Inscription et nomination au tableau d’avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l’année 2015
arrêté du 22-1-2015 (NOR MENH1500079A)
- Directeurs d’Erea et directeurs d’ERPD
Accès au corps des personnels de direction, mobilité et recrutement 2015
note de service n° 2015-029 du 9-2-2015 (NOR MENH1501379N)

Mouvement du personnel

- Commission centrale d’action sociale
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants : modification
arrêté du 19-12-2014 (NOR MENA1500060A)
- Commission centrale d’action sociale
Liste nominative des représentants à la commission centrale d’action sociale
arrêté du 20-1-2015 (NOR MENA1500061A)
- Conseils, comités, commissions
Nomination à la commission administrative paritaire nationale des inspecteurs de l’éducation nationale
arrêté du 30-1-2015 (NOR MENH1500067A)
- Conseils, comités, commissions
Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale à l’égard des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
arrêté du 30-1-2015 (NOR MENH1500066A)
- Nomination
Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 20-1-2015 - J.O. du 22-1-2015 (NOR MENH1430504D)
- Nominations
Directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
décret du 20-1-2015 - J.O. du 22-1-2015 (NOR MENH1431129D)
- Nominations
Directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
décret du 28-1-2015 - J.O. du 30-1-2015 (NOR MENH1500269D)

Informations générales

- Recrutement
Inspecteurs généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche de 2e classe
J.O. du 5-2-2015 (NOR MENI1501896V)
- Vacances de postes
Postes vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2015-2016
(NOR MENS1501025K)

 
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