Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°4 du 22 janvier 2015

jeudi 22 janvier 2015, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°4 du 22 janvier 2015

Organisation générale

- Organisation administrative, financière et territoriale
Établissement public de création et d’accompagnement pédagogiques dénommé Réseau Canopé
décret n° 2014-1631 du 26-12-2014 - J.O. du 28-12-2014 (NOR MENF1425828D)

Enseignements primaire et secondaire

- Centre d’information et d’orientation
Fusion de CIO de l’académie de Rennes
arrêté du 2-9-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR MENE1420879A)
- Actions éducatives
Mise en œuvre de la politique éducative en faveur de l’égalité entre les filles et les garçons à l’École
circulaire n° 2015-003 du 20-1-2015 (NOR MENE1500237C)

Personnels

- CHSCT
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel
arrêté du 24-12-2014 (NOR NORMENA1500019A)
- Détachement
Procédures et calendrier relatifs aux détachements de personnels de direction, enseignants des premier et second degrés, d’éducation et d’orientation du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche dans le réseau des établissements d’enseignement français à l’étranger (hors réseau AEFE) - année scolaire 2015-2016
note de service n° 2015-010 du 16-1-2015 (NOR MENH1500909N)
- Liste d’aptitude
Accès au grade de personnel de direction de 2e classe au titre de l’année 2015
note de service n° 2015-007 du 16-1-2015 (NOR NORMENH1500783N)
- Personnels de direction
Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l’année 2015
note de service n° 2015-008 du 16-1-2015 (NOR MENH1500771N)
- Personnels de direction
Titularisation au 1er septembre 2015 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2014
note de service n° 2015-009 du 16-1-2015 (NOR MENH1500777N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités, commissions
Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 22-12-2014 (NOR MENA1500007A)
- Nomination
Vice-recteur de la Polynésie française
décret du 31-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR MENH1428151D)
- Nomination
Directeur général du réseau Canopé
décret du 31-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR MENH1429374D)
- Nomination
Directrice académique des services de l’éducation nationale
décret du 31-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR MENH1428840D)
- Nomination
Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 31-12-2014 - J.O. du 3-1-2015 (NOR MENH1428681D)
- Nomination
Directeur général des services de l’Institut polytechnique de Grenoble
arrêté du 22-12-2014 (NOR MENH1501002A)
- Nomination
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l’académie de Montpellier
arrêté du 29-12-2014 (NOR MENH1500018A)
- Nomination
Détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Paris, chancellerie des universités
arrêté du 5-1-2015 (NOR MENH1500020A)
- Nomination
Détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Strasbourg
arrêté du 6-1-2015 (NOR MENH1500021A)

 
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