Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°3 du 15 janvier 2015

jeudi 15 janvier 2015, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°3 du 15 janvier 2015

Encart
- Actions européennes - Appel à propositions relatif au programme de l’Union pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2015-2016
circulaire n° 2015-0001 du 7-1-2015 (NOR MENC1430169C)

Enseignements primaire et secondaire
- Procédures disciplinaires
Organisation des procédures disciplinaires dans les établissements d’État et le lycée Comte-de-Foix en principauté d’Andorre
décret n° 2014-1547 du 19-12-2014 - J.O. du 21-12-2014 (NOR MENE1409322D)
- Établissements d’enseignement public
Liste des établissements d’enseignement dont la responsabilité et la charge incombent à l’État
décret n° 2014-1548 du 19-12-2014 - J.O. du 21-12-2014 (NOR MENE1409343D)
- Centre d’information et d’orientation
Fermeture des CIO de l’académie d’Aix-Marseille
arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENE1428143A)
- Centre d’information et d’orientation
Fermeture des CIO de l’académie de Versailles (Hauts-de-Seine)
arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENE1428113A)
- Centre d’information et d’orientation
Fermeture des CIO de l’académie de Versailles (Val-d’Oise)
arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENE1428115A)
- Centre d’information et d’orientation
Fermeture des CIO de l’académie de Versailles (Yvelines)
arrêté du 27-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENE1428114A)
- Instructions du gouvernement
Circulaire relative au contrat d’objectifs tripartite
circulaire n° 2015-004 du 14-1-2015 (NOR MENE1500282C)
- Actions éducatives
Journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l’humanité - 27 janvier 2015
note de service n° 2015-002 du 14-1-2015 (NOR MENE1500201N)
- Partenariat
Avenant à la convention du 8 décembre 2011 entre le ministère de l’éducation nationale et le ministère de la justice sur l’organisation de l’enseignement en milieu pénitentiaire
avenant du 16-12-2014 (NOR MENE1500001X)

Personnels
- Formation
L’université d’hiver - BELC 2015, les métiers du français dans le monde
note du 9-1-2015 (NOR MENY1400762X)

Mouvement du personnel
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 12-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENI1426028A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 24-11-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENI1426027A)
- Conseils, comités, commissions
Nominations au conseil d’administration du Centre d’études et de recherches sur les qualifications
arrêté du 19-11-2014 (NOR MENF1400761A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la Commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des personnels de direction : modification
arrêté du 16-12-2014 (NOR MENH1500002A)
- Détachement
Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l’académie de Nice
arrêté du 24-12-2014 (NOR MENH1400765A)
- Nomination
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale
décret du 16-12-2014 - J.O. du 18-12-2014 (NOR MENH1426730D)
- Nomination
Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 18-12-2014 - J.O. du 20-12-2014 (NOR MENH1427237D)
- Nomination
Détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Montpellier
arrêté du 12-12-2014 (NOR MENH1400759A)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : lundi 10 mai 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille