Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°2 du 8 janvier 2015

jeudi 8 janvier 2015, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°2 du 8 janvier 2015

Organisation générale

- Formation professionnelle
Durée complémentaire de formation qualifiante
décret n° 2014-1453 du 5-12-2014 - J.O. du 7-12-2014 (NOR MENE1428939D)
- Formation professionnelle
Jeunes sortant sans qualification professionnelle du système éducatif
décret n° 2014-1454 du 5-12-2014 - J.O. du 7-12-2014 (NOR MENE1428940D)

Enseignements secondaire et supérieur

- BTS
Calendrier des épreuves nationales à sujet commun - session 2015
note de service n° 2014-0021 du 30-12-2014 (NOR MENS1429015N)

Enseignements primaire et secondaire

- Diplômes
Calendrier des sessions des examens conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française pour l’année 2015 et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire pour l’année 2014-2015
circulaire n° 2014-180 du 24-12-2014 (NOR MENE1429661C)
- Instructions du gouvernement
Circulaire relative à l’amélioration de la mixité sociale au sein des établissements publics du second degré
circulaire n° 2014-181 du 7-1-2015 (NOR MENE1429004C)
- Orientation et examens
Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l’étranger - session 2015
note de service n° 2014-183 du 24-12-2014 (NOR MENE1428995N)
- Actions éducatives
Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2015
note de service n° 2014-187 du 31-12-2014 (NOR MENE1430647N)
- Actions éducatives
Convention cadre
convention du 3-10-2014 (NOR MENE1400729X)

Personnels

- CHSCT
Création de CHSCT ministériels
décret n° 2014-1560 du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR MENH1417971D)
- CHSCT ministériel et CHSCT des services déconcentrés relevant du ministère chargé de l’éducation nationale
Création : modification
arrêté du 22-12-2014 - J.O. du 24-12-2014 (NOR MENH1427436A)
- Commission administrative paritaire
Nomination des représentants à la CAPN compétente à l’égard des inspecteurs de l’éducation nationale : modification
arrêté du 16-12-2014 (NOR MENH1400747A)
- Concours
Concours externe supplémentaire de personnels enseignants du premier degré de l’enseignement public au titre de l’académie de Créteil - session 2015
note de service n° 2014-185 du 31-12-2014 (NOR MENH1428766N)

Mouvement du personnel

- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 30-10-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR MENI1425998A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR MENI1426003A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR MENI1426023A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 10-11-2014 - J.O. du 13-12-2014 (NOR MENI1426021A)
- Admission à la retraite
Personnels d’encadrement - campagne 2015-2016
note de service n° 2014-182 du 30-12-2014 (NOR MENH1426304N)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration du Centre international d’études pédagogiques
arrêté du 18-11-2014 (NOR MENF1400742A)
- Nomination
Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 8-12-2014 - J.O. du 10-12-2014 (NOR MENH1426539D)
- Nomination
Directeur académique des services de l’éducation nationale
décret du 12-12-2014 - J.O. du 14-12-2014 (NOR MENH1426705D)
- Nomination
Reconduction dans les fonctions d’assesseurs du doyen de l’inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 16-12-2014 (NOR MENI1400727A)

 
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