Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°46 du 11 décembre 2014

jeudi 11 décembre 2014, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°46 du 11 décembre 2014

Réglementation financière et comptable

- Taxe d’apprentissage, Prorogation de l’habilitation des entreprises du médicament apprentissage à collecter la taxe d’apprentissage, arrêté du 22-10-2014 - J.O. du 26-11-2014 (NOR MENE1425150A)

Enseignement supérieur et recherche

- Écoles normales supérieures
Débouchés offerts à partir de la banque d’épreuves littéraires - session 2015 circulaire n° 2014-0020 du 13-11-2014 (NOR MENS1426233C)

Enseignements secondaire et supérieur

- Formation - stages
Encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages décret n° 2014-1420 du 27-11-2014 - J.O. du 30-11-2014 (NOR MENS1422390D)
- BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur comptabilité et gestion
arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 3-12-2014 (NOR MENS1424911A)
- BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur services informatiques aux organisations, option A solutions d’infrastructure, systèmes et réseaux, option B solutions logicielles et applications métiers : modification
arrêté du 3-11-2014 - J.O. du 10-12-2014 (NOR MENS1424903A)

Enseignements primaire et secondaire

- Concours général des métiers
Baccalauréats professionnels : modification
arrêté du 4-11-2014 - J.O. du 19-11-2014 (NOR MENE1426110A)
- Diplôme national du brevet
Organisation et calendrier dans les centres d’examen ouverts à l’étranger - session 2015
note de service n° 2014-161 du 3-12-2014 (NOR MENE1427956N)
- Partenariat
Avenant à la convention de coopération conclue le 5 juin 2009 entre le ministère de l’éducation nationale et les entreprises du médicament apprentissage, avenant du 22-10-2014 (NOR MENE1400604X)

Mouvement du personnel

- Nominations
Directrice académique des services de l’éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 21-11-2014 - J.O. du 23-11-2014 (NOR MENH1422979D)
- Nomination
Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 21-11-2014 - J.O. du 23-11-2014 (NOR MENH1425458D)
- Nomination
Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d’enseignement technique et des concours réservés pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d’enseignement privés sous contrat correspondants - session 2015 : modification
arrêté du 13-11-2014 (NOR MENH1400658A)
- Détachement
Renouvellement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Toulouse
arrêté du 14-11-2014 (NOR MENH1400659A)
- Nomination
Reconduction dans les fonctions d’adjointe au doyen de l’IGEN
arrêté du 1-12-2014 (NOR MENI1400664A)
- Nomination
Correspondant académique de l’académie de Montpellier
arrêté du 1-12-2014 (NOR MENI1400665A)
- Nomination
Assesseur du doyen de l’IGEN
arrêté du 1-12-2014 (NOR MENI140666A)

 
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