Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°43 du 20 novembre 2014

jeudi 20 novembre 2014, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°43 du 20 novembre 2014

Réglementation financière et comptable

- Fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
Fixation des taux, modalités de calcul, conditions d’éligibilité et modalités de versement des aides : modification
décret n° 2014-1205 du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR MENF1420241D)
- Fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
Extension du bénéfice des aides
décret n° 2014-1206 du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR MENF1424467D)
- Fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
Taux des aides : modification
arrêté du 20-10-2014 - J.O. du 21-10-2014 (NOR MENF1424476A)
- Fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le premier degré
Taux des aides : modification
arrêté du 23-10-2014 - J.O. du 26-10-2014 (NOR MENF1425198A)

Enseignements primaire et secondaire

- Traitement automatisé de données
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel intitulé livret scolaire du lycée pour le baccalauréat série sciences et technologies de la santé et du social en classe de première - année scolaire 2013-2014, et en classe de terminale - année scolaire 2014-2015
arrêté du 13-10-2014 - J.O. du 25-10-2014 (NOR MENE1424218A)
- Actions éducatives
Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2014
circulaire n° 2014-148 du 10-11-2014 (NOR NORMENE1426075C)
- Concours général des lycées
Organisation - session 2015
note de service n° 2014-151 du 12-11-2014 (NOR NORMENE1426429N)
- Concours général des métiers
Organisation - session 2015
note de service n° 2014-152 du 12-11-2014 (NOR NORMENE1426359N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités, commissions
Composition du conseil d’administration des établissements publics locaux d’enseignement
décret n° 2014-1236 du 24-10-2014 - J.O. du 25-10-2014 (NOR MENE1414335D)
- Conseils, comités, commissions
Composition de la commission d’hygiène et de sécurité des établissements publics locaux d’enseignement
décret n° 2014-1237 du 24-10-2014 - J.O. du 25-10-2014 (NOR MENE1414184D)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 13-10-2014 (NOR MENJ1400628A)
- Détachement
Renouvellement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Grenoble
arrêté du 17-11-2014 (NOR MENH1400639A)

Informations générales

- Vacances de postes
Enseignants du second degré en Nouvelle-Calédonie pour la rentrée scolaire australe de février 2015
avis du 12-11-2014 (NOR MENH1400630V)
- Vacances de postes
Enseignants du second degré et personnels d’orientation à Wallis-et-Futuna pour la rentrée scolaire australe de février 2015
avis du 12-11-2014 (NOR MENH1400631V)

 
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