Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°42 du 13 novembre 2014

jeudi 13 novembre 2014, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°42 du 13 novembre 2014

Réglementation financière et comptable

- Comptables publics
Modalités de fixation du cautionnement des comptables des EPLE et des établissements dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l’État : modification
arrêté du 13-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR MENF1422759A)

Enseignements primaire et secondaire

- Organisation
Instances pédagogiques dans les écoles et les collèges
décret n° 2014-1231 du 22-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR MENE1414544D)
Actions éducatives
- Opération « Pièces jaunes » 2015
note de service n° 2014-149 du 7-11-2014 (NOR MENE1426129N)
- Diplôme de compétence en langue
Calendrier des sessions 2014-2017
note de service n° 2014-143 du 4-11-2014 (NOR MENE1425182N)

Enseignement supérieur et recherche

- Concours d’entrée dans certaines écoles d’ingénieurs
Nombre de places offertes à la session 2014
arrêté du 6-10-2014 - J.O. du 24-10-2014 (NOR MENS1422969A)

Personnels

- Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2015
note de service n° 2014-144 du 6-11-2014 (NOR MENH1424492N)
- Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2015
note de service n° 2014-145 du 6-11-2014 (NOR MENH1424493N)
- Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2015
arrêté du 6-11-2014 (NOR MENH1400610A)
- Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du second degré : affectation des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon, et des personnels d’éducation et d’orientation à Mayotte - rentrée 2015
note de service n° 2014-146 du 6-11-2014 (NOR MENH1424494N)
- Mobilité
Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d’éducation, d’information et d’orientation de l’enseignement du second degré - rentrée 2015
note de service n° 2014-147 du 6-11-2014 (NOR MENH1424495N)

Mouvement du personnel

- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche : modification
arrêté du 23-9-2014 - J.O. du 22-10-2014 (NOR MENI1420895A)
- Nomination
Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 17-10-2014 - J.O. du 19-10-2014 (NOR MENH1421868D)
- Nomination
Détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Besançon
arrêté du 13-10-2014 (NOR MENH1400606A)
- Nomination
Chef du service académique d’information et d’orientation de l’académie de Dijon
arrêté du 21-10-2014 (NOR MENH1400607A)
- Nomination
Délégué académique à la formation continue de l’académie de Grenoble
arrêté du 21-10-2014 (NOR MENH1400608A)

 
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