Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°39 du 23 octobre 2014

samedi 25 octobre 2014, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°39 du 23 octobre 2014

Organisation générale

- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire « tous domaines »
liste du 5-8-2014 - J.O. du 5-8-2014 (NOR CTNX1416797K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des sports
liste du 20-8-2014 - J.O. du 20-8-2014 (NOR CTNX1417697K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’informatique
liste du 22-8-2014 - J.O. du 22-8-2014 (NOR CTNX1419323X)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’informatique et de l’Internet
liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR CTNX1420450X)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de la biologie
liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR CTNX1420162X)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire du droit et des sciences humaines
liste du 16-9-2014 - J.O. du 16-9-2014 (NOR CTNX1419591X)

Enseignements primaire et secondaire

- Traitement automatisé des données
Création d’un traitement automatisé d’informations nominatives relatif au pilotage et à la gestion des élèves du second degré portant sur les trois niveaux : établissement, académique, administration centrale
arrêté du 17-9-2014 - J.O. du 7-10-2014 (NOR MENE1422047A)
- Traitement automatisé des données
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant la mise à jour des fiches administratives des élèves du second degré par leurs responsables légaux au moyen d’une procédure de téléservice
arrêté du 17-9-2014 - J.O. du 8-10-2014 (NOR MENE1422049A)
- Traitement automatisé des données
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel permettant l’inscription des élèves des classes de troisième en classe de seconde dans un lycée au moyen d’une procédure de téléservice
arrêté du 17-9-2014 - J.O. du 7-10-2014 (NOR MENE1422050A)
- Baccalauréat général, série scientifique
Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l’ingénieur, à compter de la session 2015
note de service n° 2014-131 du 9-10-2014 (NOR MENE1423299N)
- Baccalauréat technologique
Épreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d’enseignement technologique en langue vivante 1 en série STI2D, applicables à compter de la session 2015
note de service n° 2014-132 du 13-10-2014 (NOR MENE1423302N)

Personnels

- Formation professionnelle
Création du label « campus des métiers et des qualifications »
décret n° 2014-1100 du 29-9-2014 - J.O. du 1-10-2014 (NOR MENE1417774D)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nomination des présidents des commissions nationales chargées d’élaborer les sujets des épreuves écrites d’admissibilité des concours externes, des concours externes spéciaux, des seconds concours internes, des seconds concours internes spéciaux et des troisièmes concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400559A)
- Nomination
Président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers principaux d’éducation - session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400515A)
- Nomination
Président du jury du concours réservé de recrutement de conseillers d’orientation-psychologues - session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400516A)
- Nominations
Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d’enseignement technique et des concours réservés pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d’enseignement privés sous contrat correspondants - session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400517A)
- Nomination
Président du jury du concours réservé de recrutement de professeurs d’éducation physique et sportive et du concours réservé pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs d’éducation physique et sportive des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400518A)
- Nominations
Présidents des jurys des concours réservés de recrutement de professeurs certifiés exerçant dans les disciplines d’enseignement général et des concours réservés pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs certifiés des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400519A)
- Nominations
Présidents des jurys des examens professionnalisés réservés de recrutement de professeurs de lycée professionnel et des examens professionnalisés réservés pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel des établissements d’enseignement privés sous contrat - session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400520A)
- Nominations
Présidents des jurys des concours externes, internes de l’agrégation et des concours d’accès à l’échelle de rémunération des professeurs agrégés - session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400521A)
- Nominations
Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400522A)
- Nominations
Présidents des jurys des concours externes et internes du Capet ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400523A)
- Nominations
Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400524A)
- Nominations
Présidents des jurys du concours externe du Capeps et Cafep correspondant et du concours interne du Capeps et CAER - session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400525A)
- Nominations
Présidents des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers principaux d’éducation (CPE) session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400526A)
- Nominations
Président des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers d’orientation-psychologues (Cop) à la session 2015
arrêté du 29-9-2014 (NOR MENH1400527A)
- Nominations
Membres du jury de la classe toilettage animalier de l’examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
décision du 30-9-2014 (NOR MENE1400501S)
- Nominations
Présidents de jury de divers concours de recrutement et d’un examen professionnel d’avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé, au titre de l’année 2015
arrêté du 30-9-2014 (NOR MENH1400508A)

 
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