Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 38 du 16 octobre 2014

jeudi 16 octobre 2014, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 38 du 16 octobre 2014

Organisation générale

- Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
Organisation du service pour l’année scolaire et universitaire 2014 - 2015
arrêté du 7-10-2014 (NOR MENI1400488A)

Enseignements primaire et secondaire

- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association française pour le développement de l’enseignement technique
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400528A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Contact France – dialogue entre les parents, les gais et lesbiennes, leurs familles et amis
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400529A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Énergie Jeunes
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400530A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association IMS-Entreprendre pour la cité
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400531A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association L’Enfant @ l’hôpital
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400532A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Mouvement contre le racisme et pour l’amitié entre les peuples
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400533A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Patrimoine et terroirs
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400534A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Petit K@you
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400535A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Wikimédia France – association pour le libre partage de la connaissance
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400536A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association nationale Le Refuge
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400537A)
- Partenariat
Arrêté accordant l’Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association française des centres de consultation conjugale
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400538A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association France-Québec
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400539A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à la Fédération étudiante pour une dynamique études et emploi avec un handicap
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400540A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à la Fédération nationale des chorales scolaires
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400541A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Institut de formation, d’animation et de conseil
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400542A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Les Passeurs d’ondes
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400543A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Le Souvenir français
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400544A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association MAE solidarité
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400545A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Union française des centres de vacances et de loisirs
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400546A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Union nationale des jeunesses musicales de France
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400547A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Union des associations de chantiers de sauvegarde et d’animation pour la réhabilitation et l’entretien des monuments et du patrimoine artistique, dite Union REMPART
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400548A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Zup de Co
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400549A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Action et documentation santé pour l’éducation nationale
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400550A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’Association nationale de prévention en alcoologie et addictologie
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400551A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Fédération des associations pour le don d’organes et de tissus humains, dénommée France ADOT
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400552A)
- Partenariat
Agrément national au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association Ligue française pour la défense des droits de l’homme et du citoyen, dite Ligue des droits de l’homme
arrêté du 9-10-2014 (NOR MENE1400553A)
- Actions éducatives
Prix des droits de l’homme - René Cassin 2014-2015
note de service n° 2014-128 du 7-10-2014 (NOR MENE1423081N)
- Actions éducatives
Commémorations du Centenaire de la Première Guerre mondiale - année scolaire 2014-2015
note de service n° 2014-133 du 15-10-2014 (NOR MENE1423904N)

Personnels

- Formation
Échanges et actions de formation à l’étranger - année 2015-2016
note de service n° 2014-129 du 9-10-2014 (NOR MENE1422492N)
- Tableau d’avancement
Inscription au tableau d’avancement pour l’accès à la hors-classe des inspecteurs d’académie - inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l’année 2015
note de service n° 2014-130 du 8-10-2014 (NOR MENH1423333N)
- Personnels enseignants du premier degré
Dispositif de récupération des heures d’enseignement en dépassement des obligations de service hebdomadaires
note de service n° 2014-135 du 10-9-2014 (NOR MENH1423676N)

 
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