Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 28 du 10 juillet 2014

dimanche 3 août 2014, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 28 du 10 juillet 2014

Réglementation financière et comptable

- Formation continue
Fonds académiques de mutualisation des ressources de la formation continue des adultes : création
arrêté du 14-5-2014 - J.O. du 14-6-2014 (NOR MENF1406806A)

Enseignements secondaire et supérieur

- Brevet de technicien supérieur
Suppression du formulaire de mathématiques dans les épreuves de mathématiques
note de service n° 2014-0009 du 20-6-2014 (NOR MENS1414227N)

Enseignements primaire et secondaire

- Vacances scolaires
Calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017 : modification
arrêté du 1-7-2014 - J.O. du 4-7-2014 (NOR MENE1414363A)
- Écoles maternelles et élémentaires
Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires publiques
circulaire n° 2014-088 du 9-7-2014 (NOR MENE1416234C)
- Vie scolaire
Surveillance des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires publiques
circulaire n° 2014-089 du 9-7-2014 (NOR MENE1416235C)

Personnels

- Appel à candidatures
Postes et missions à l’étranger (hors établissements scolaires AEFE, MLF et Aflec) ouverts aux personnels titulaires du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
note de service n° 2014-090 du 9-7-2014 (NOR MENC1416207N)
- Élèves handicapés
Conditions de recrutement et d’emploi des accompagnants des élèves en situation de handicap
circulaire n° 2014-083 du 8-7-2014 (NOR MENH1411625C)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration du Centre national d’enseignement à distance
arrêté du 18-6-2014 (NOR MENF1400288A)
- Conseils, comités et commissions
Composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 19-6-2014 (NOR MENI1400289A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
arrêté du 20-6-2014 (NOR MENF1400295A)
- Conseils, comités et commissions
Nominations au Conseil supérieur de l’éducation : modification
arrêté du 23-6-2014 (NOR MENJ1400296A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration du Centre international d’études pédagogiques
arrêté du 26-6-2014 (NOR MENF1400300A)
- Liste d’aptitude
Accès au grade de personnel de direction de 2e classe
arrêté du 30-6-2014 (NOR MENH1400299A)
- Nomination
Directeur académique des services de l’éducation nationale
décret du 23-6-2014 - J.O. du 25-6-2014 (NOR MENH1411862D)
- Nominations
Membres du jury de la classe Maquettes d’architecture de l’examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
décision du 30-6-2014 (NOR MENE1400290S)
- Nominations
Membres des jurys de la classe graphisme et de la classe boucherie-étal de l’examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France.
décision du 30-6-2014 (NOR MENE1400291S)

 
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