Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 22 du 29 mai 2014

lundi 2 juin 2014, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 22 du 29 mai 2014

Enseignements secondaire et supérieur

- Établissements d’enseignement publics
Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2014-2015
liste du 20-5-2014 (NOR MENS1401044K)
- BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur banque, conseiller de clientèle (particuliers) : rectificatif
rectificatif du 22-5-2014 (NOR ESRS1403534Z)

Enseignements primaire et secondaire

- Établissements du second degré
Procédures disciplinaires
décret n° 2014-522 du 22-5-2014 - J.O. du 24-5-2014 (NOR MENE1403411D)
- Établissements du second degré
Application de la règle, mesures de prévention et sanctions
circulaire n° 2014-059 du 27-5-2014 (NOR MENE1406107C)
- Actions éducatives
Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d’Arles
circulaire n° 2014-070 du 26-5-2014 (NOR MENE1411718C)
- Certificat d’aptitude professionnelle
« Sellier-harnacheur » création et modalités de délivrance
arrêté du 29-4-2014 - J.O. du 21-5-2014 (NOR MENE1410043A)

Personnels

- Éducation physique et sportive
Mise en œuvre du décret n° 2014-460 relatif à la participation des enseignants d’éducation physique et sportive du second degré aux activités sportives scolaires volontaires des élèves
note de service n° 2014-073 du 28-5-2014 (NOR MENH1411477C)

Mouvement du personnel

- Nominations
Conseil supérieur de l’éducation : modifications
arrêté du 14-5-2014 (NOR MENJ1400215A)
- Nomination
Directeur académique des services de l’éducation nationale
décret du 13-5-2014 - J.O. du 15-5-2014 (NOR MENH1407283D)
- Nomination
Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 13-5-2014 - J.O. du 15-5-2014 (NOR MENH1407555D)

Informations générales

- Vacances de postes ; Postes à l’UNSS - rentrée 2014. avis du 27-5-2014 (NOR MENE1400234V)

 
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