Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 14 du 3 avril 2014

samedi 5 avril 2014, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 14 du 3 avril 2014

Organisation générale

- Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions : modification
arrêté du 4-3-2014 (NOR MENA1400129A)

Enseignements primaire et secondaire

- Baccalauréat
Tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys
décret n° 2014-314 du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014 (NOR MENE1403807D)
- Baccalauréat
Conditions et modalités de recours à des moyens de communication audiovisuelle pour la tenue à distance d’épreuves et de réunions de jurys
arrêté du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014 (NOR MENE1403810A)
- Baccalauréat général et baccalauréat technologique
Liste des académies de métropole, des départements et régions d’outre-mer et des collectivités d’outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu’allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2014
arrêté du 24-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR MENE1404775A)
- Dispositifs relais
Schéma académique et pilotage : ateliers, classes et internats
circulaire n° 2014-037 du 28-3-2014 (NOR REDE1406108C)
- Actions éducatives
Journée nationale du sport scolaire - mercredi 17 septembre 2014
note de service n° 2014-043 du 26-3-2014 (NOR MENE1406984N)

Personnels

- Partenariat
Accord-cadre entre le ministère de l’éducation nationale, le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche et la mutuelle générale de l’éducation nationale
Accord-cadre du 20-2-2014 (NOR MENH1400131X)

Mouvement du personnel

- Nominations
Désignation et reconduction d’IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l’inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 27-3-2014 (NOR MENI1400151A)
- Nominations
Directeur académique et directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 10-3-2014 - J.O. du 11-3-2014 (NOR MENH1401453D)
- Nomination
Directrice du Centre de liaison de l’enseignement et des médias d’information
arrêté du 28-3-2014 (NOR MENF1400159A)
- Nomination
Membres du conseil d’orientation et de perfectionnement du Centre de liaison de l’enseignement et des médias d’information
arrêté du 28-3-2014 (NOR MENF1400160A)
- Nominations
Doyens de groupe permanent et spécialisé de l’inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 20-3-2014 (NOR MENI1400132A)
- Nominations
Hors classe du corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l’année 2014
arrêté du 20-3-2014 (NOR MENH1400133A)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : lundi 10 mai 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille