Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 13 du 27 mars 2014

jeudi 27 mars 2014, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 13 du 27 mars 2014

Enseignement supérieur et recherche

- Enseignement privé
Conseil supérieur de l’éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire
décision du 12-2-2014 (NOR MENJ1400128S)

Enseignements primaire et secondaire

- Sections binationales Abibac, Bachibac et Esabac
Épreuve de langue vivante approfondie en série littéraire du baccalauréat général
arrêté du 13-2-2014 - J.O. du 27-2-2014 (NOR MENE1403788A)
- Brevet d’études professionnelles
Spécialité facteur d’orgues : création et modalités de délivrance
arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR MEN E1404566A)
- Baccalauréat professionnel
Artisanat et métiers d’art - facteur d’orgues : création et modalités de délivrance
arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR MENE1404567A)
- Certificat d’aptitude professionnelle
Tuyautier en orgues : abrogation
arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR MENE1404575A)
- Certificat d’aptitude professionnelle
Facteur d’orgues : abrogation
arrêté du 21-2-2014- J.O. du 8-3-2014 (NOR MENE1404578A)
- Certificat d’aptitude professionnelle
Spécialité boulanger : création et modalités de délivrance
arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR MENE1404645A)
- Certificat d’aptitude professionnelle
Spécialité glacier-fabricant : création et modalités de délivrance
arrêté du 21-2-2014 - J.O. du 8-3-2014 (NOR MENE1404650A)
- Orientation des élèves
Liste des établissements retenus pour l’expérimentation du choix donné à la famille dans le cadre de la procédure d’orientation à l’issue de la classe de troisième
arrêté du 25-3-2014 - J.O. du 26-3-2014 (NOR MENE1406692A)
- Actions éducatives
Opération « École ouverte » pour l’année 2014 - appel à projets
circulaire n° 2014-011 du 19-3-2014 (NOR MENE1402406C)
- Actions éducatives
Prix Jean Renoir des lycéens 2015
circulaire n° 2014-038 du 18-3-2014 (NOR MENE1405981C)
- Baccalauréat général série S
Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des compétences expérimentales - session de juin 2014
note de service n° 2014-044 du 24-3-2014 (NOR MENE1406954N)

Personnels

- Maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat
Contingent de promotions à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l’année scolaire 2014-2015
arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 6-3-2014 (NOR MENF1332122A)
- Maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat
Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l’année scolaire 2014-2015
arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 6-3-2014 (NOR MENF1403881A)
- Maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat
Répartition entre les départements, du contingent de promotions par liste d’aptitude, pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l’année scolaire 2014-2015
arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 6-3-2014 (NOR MENF1403882A)
- Séjours professionnels à l’étranger
Programme Jules Verne pour l’année scolaire 2014- 2015
circulaire n° 2014-035 du 11-3-2014 (NOR MENC1405356C)

Mouvement du personnel

- Nominations
Membres des jurys de certaines classes de l’examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
décision du 5-3-2014 (NOR MENE1400125S)
- Nomination et détachement
Secrétaire générale de l’académie de Caen
arrêté du 4-3-2014 (NOR MENH1400123A)

 
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