Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 11 du 13 mars 2014

lundi 24 mars 2014, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 11 du 13 mars 2014

Encart

- Actions européennes
Appel à propositions relatif au programme de l’Union pour l’éducation, la formation, la jeunesse et le sport - Erasmus+ (2014/2020) - année scolaire et universitaire 2014-2015
circulaire n° 2014-0005 du 5-3-2014 (NOR ESRC1405308C)

Organisation générale

- Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
Organisation du service pour l’année scolaire et universitaire 2013-2014 : modification
arrêté du 21-2-2014 (NOR MENI1400115A)

Enseignements secondaire et supérieur

- BTS
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur systèmes constructifs bois et habitat
arrêté du 10-2-2014 - J.O. du 4-3-2014 (NOR ESRS1402758A)
- Classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique
Thème du programme de droit - session des concours 2015
arrêté du 17-2-2014 (NOR ESRS1400072A)

Enseignements primaire et secondaire

- Certificat d’aptitude professionnelle
« Graveur sur pierre » : abrogation
arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402879A)
- Brevet des métiers d’art
Spécialité ébéniste : création et modalités de délivrance
arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402891A)
- Baccalauréat professionnel
« Artisanat et métiers d’art » option ébéniste : abrogation
arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402902A)
- Brevet professionnel
Spécialité menuisier : création et modalités de délivrance
arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402945A)
- Brevet professionnel
Spécialité charpentier bois : création et modalités de délivrance
arrêté du 3-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1402948A)
- Baccalauréat professionnel
« Prothèse dentaire » création et modalités de délivrance : modification
arrêté du 5-2-2014 - J.O. du 19-2-2014 (NOR MENE1403229A)
- Concours général des lycées
Calendrier des épreuves d’admission des disciplines technologiques session 2014
note de service n° 2014-029 du 26-2-2014 (NOR MENE1404223N)
- Actions éducatives
Campagne Pas d’éducation, pas d’avenir ! 2014 (Quinzaine de l’école publique)
note de service n° 2014-028 du 5-3-2014 (NOR MENE1404155N)
- Actions éducatives
Prix national de l’éducation 2014
note de service n° 2014-033 du 5-3-2014 (NOR MENE1404772N)

Personnels

- Mouvement
Détachement de fonctionnaires de catégorie A dans les corps des personnels enseignants des premier et second degrés et des personnels d’éducation et d’orientation relevant du ministère de l’éducation nationale
note de service n° 2014-030 du 26-2-2014 (NOR MENH1404537N)
- Tableaux d’avancement et listes d’aptitude
Accès à l’échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe et de professeur de chaires supérieures des maîtres contractuels et agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat
note de service n° 2014-031 du 26-2-2014 (NOR MENF1402664N)
- Tableaux d’avancement
Maîtres contractuels ou agréés du second degré des établissements d’enseignement privés sous contrat
note de service n° 2014-032 du 26-2-2014 (NOR MENF1402661N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l’article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l’éducation nationale : modification
arrêté du 19-2-2014 (NOR MENI1400105A)
- Nomination
Déléguée académique à la formation continue de l’académie d’Orléans-Tours
arrêté du 17-2-2014 (NOR MENH1400101A)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : vendredi 2 avril 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille