Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 4 du 23 janvier 2014

jeudi 23 janvier 2014, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 4 du 23 janvier 2014

Organisation générale

- Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions : modifications
arrêté du 20-12-2013 (NOR MENA1400007A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

- Indemnités représentatives de frais
Politique des voyages des personnels civils des ministères chargés de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche en application du décret n° 2006-781 du 3 juillet 2006
arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR MENG1328579A)
- Indemnités propres à certaines fonctions
Indemnités susceptibles d’être allouées aux membres du Conseil supérieur des programmes
décret n° 2013-1233 du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR MENF1328137D)
- Indemnités propres à certaines fonctions
Indemnités susceptibles d’être allouées aux membres du Conseil national d’évaluation du système scolaire
décret n° 2013-1234 du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR MENF1328140D)
- Indemnités propres à certaines fonctions
Montant des indemnités susceptibles d’être allouées aux membres du Conseil supérieur des programmes
arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR MENF1328139A)
- Indemnités propres à certaines fonctions
Montant des indemnités susceptibles d’être allouées aux membres du Conseil national d’évaluation du système scolaire
arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 28-12-2013 (NOR MENF1328142A)

Enseignements secondaire et supérieur

- École polytechnique et écoles normales supérieures
Création de banques d’épreuves écrites communes aux concours d’admission par les filières mathématiques et physique (MP) et physique et chimie (PC) : modification
arrêté du 19-12-2013 - J.O. du 18-1-2014 (NOR ESRS1318435A)

Enseignements primaire et secondaire

- Orientation des élèves
Expérimentation d’une procédure d’orientation des élèves dérogeant à l’article L. 331-8 du code de l’éducation
décret n° 2014-6 du 7-1-2014 - J.O. du 9-1-2014 (NOR MENE1321718D)
- Baccalauréat professionnel
Interventions sur le patrimoine bâti : création, modalités de préparation et de délivrance : modification
arrêté du 20-12-2013 - J.O. du 15-01-2014 (NOR MENE1331566A)
- Certificat d’aptitude professionnelle
Agent de propreté et d’hygiène : création et modalités de délivrance
arrêté du 23-12-2013 - J.O. du 15-1-2014 (NOR MENE1331879A)
- Diplôme national du brevet
Organisation et calendrier dans les centres d’examen ouverts à l’étranger - session 2014
note de service n° 2013-210 du 30-12-2013 (NOR MENE1331484N)
- Baccalauréats général et technologique
Épreuves de langues vivantes applicables aux baccalauréats général et technologique (hors séries L, TMD, STAV et hôtellerie)
note de service n° 2014-003 du 13-1-2014 (NOR MENE1400244N)

Mouvement du personnel

- Nomination
Membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche : modification
arrêté du 17-1-2014 (NOR MENA1400020A)
- Nominations
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale
décret du 7-1-2014 - J.O. du 9-1-2014 (NOR MENH1329938D)

 
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