Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2013

vendredi 20 décembre 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 47 du 19 décembre 2013

Organisation générale

- Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions : modification
arrêté du 21-11-2013 (NOR MENA1300553A)
- Établissements publics locaux d’enseignement
Carte comptable et qualité comptable en EPLE
circulaire n° 2013-189 du 14-10-2013 (NOR MENF1300559C)
- CSE
Convocation
décision du 21-11-2013 (NOR MENJ1300564S)

Enseignements secondaire et supérieur

- Brevet de technicien supérieur
« Systèmes numériques » option A « informatique et réseaux », option B « électronique et communications » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 15-11-2013 - J.O. du 17-12-2013 (NOR ESRS1326216A)

Enseignements primaire et secondaire

- Concours général des métiers
Baccalauréats professionnels : modification
arrêté du 19-11-2013 - J.O. du 30-11-2013 (NOR MENE1328408A)
- Actions éducatives
Journée franco-allemande du 22 janvier 2014
note de service n° 2013-188 du 4-12-2013 (NOR MENC1328934N)
- Enseignement privé
Conseil supérieur de l’éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire
décision du 15-11-2013 (NOR MENJ1300557S)

Personnels

- Promotions corps-grade
Avancement au grade de directeur de centre d’information et d’orientation
note de service n°2013-192 du 11-12-2013 (NOR MENH1329806N)
- Promotions corps-grade
Avancement de grade des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive et des professeurs d’enseignement général de collège
note de service n° 2013-193 du 11-12-2013 (NOR MENH1329817N)
- Promotions corps-grade
Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d’éducation physique et sportive
note de service n° 2013-194 du 11-12-2013 (NOR MENH1329813N)
- Promotions corps-grade
Intégration des adjoints d’enseignement et des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive
note de service n°2013-195 du 11-12-2013 (NOR MENH1329816N)
- Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »
Sélection annuelle - année 2014
note de service n° 2013-198 du 11-12-2013 (NOR MENH1329267N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 21-11-2013 (NOR MENJ1300547A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche : modification
arrêté du 6-12-2013 (NOR MENA1300562A)
- Élections
Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des ATRF : modifications
arrêté du 19-11-2013 (NOR MENA1300561A)
- Nomination
Directrice du Centre régional de documentation pédagogique de l’académie de Clermont-Ferrand
arrêté du 18-11-2013 (NOR MENH1300554A)
- Nomination
Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de l’académie de La Réunion
arrêté du 22-11-2013 (NOR MENH1300555A)
- Nominations
Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 28-11-2013 (NOR ESRR1300358A)
- Nominations
Membres des jurys de certaines classes de l’examen conduisant au diplôme Un des meilleurs ouvriers de France
décision du 4-12-2013 (NOR MENE1300556S)
- Tableau d’avancement
Accès au grade de médecin de l’éducation nationale de 1re classe - année 2013
arrêté du 18-10-2013 (NOR MENH1300560A)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : lundi 10 mai 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille