Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 40 du 31 octobre 2013

lundi 4 novembre 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 40 du 31 octobre 2013

Enseignements secondaire et supérieur

- BTS
« Chimiste » définition et conditions de délivrance : rectificatif
rectificatif du 7-10-2013 (NOR ESRS1316144Z)

Enseignements primaire et secondaire

- Établissements publics locaux d’enseignement
Composition et compétences du conseil d’administration
décret n° 2013-895 du 4-10-2013 - J.O. du 6-10-2013 et rectificatif au J.O. du 12-10-2013 (NOR MENE1319989D)
- Actions éducatives
Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2013
circulaire n° 2013-163 du 28-10-2013 (NOR MENE1326023C)
- Concours général des lycées
Calendrier - session 2014
note de service n° 2013-164 du 23-10-2013 (NOR MENE1326157N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nomination de médecins en qualité de membres du comité médical ministériel du MEN et du MESR
arrêté du 7-10-2013 (NOR MENH1300477A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration du Centre international d’études pédagogiques
arrêté du 8-10-2013 (NOR MENF1300482A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
arrêté du 8-10-2013 (NOR MENF1300483A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration du Centre national de documentation pédagogique
arrêté du 8-10-2013 (NOR MENF1300484A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration du Centre national d’enseignement à distance
arrêté du 8-10-2013 (NOR MENF1300485A)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : lundi 10 mai 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille