Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 35 du 26 septembre 2013

jeudi 26 septembre 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 35 du 26 septembre 2013

Organisation générale

- Attributions de fonctions
Administration centrale du MEN et du MESR
arrêté du 13-9-2013 (NOR MENA1300446A)
- Organisation de l’administration centrale du MEN et du MESR
Désignation du responsable de la fonction financière ministérielle pour le ministère de l’éducation nationale et pour le ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 6-9-2013 - J.O. du 14-9-2013 (NOR MENF1321856A)
- Haut conseil de l’éducation artistique et culturelle
Composition et fonctionnement
décret n° 2013-783 du 28-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1319004D)

Enseignements primaire et secondaire

- Relations école-famille
Opération « Ouvrir l’École aux parents pour réussir l’intégration » - année scolaire 2013-2014
circulaire n° 2013-147 du 26-8-2013 (NOR MENE1323170C)
- Baccalauréat professionnel
« Accompagnement, soins et services à la personne », option A « à domicile », option B « en structure » : modifications
arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1319601A)
- Brevet des métiers d’art de la gravure
Abrogation
arrêté du 26-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1320039A)
- Bourses
Bourses au mérite
circulaire n° 2013-141 du 19-9-2013 (NOR MENE1322560C)

Personnels

- Mutations
Candidatures à des postes dans les établissements d’enseignement français en Andorre au titre de l’année scolaire 2014-2015
note de service n° 2013-140 du 9-9-2013 (NOR MENE1321792N)
- Accès aux corps des filières non enseignantes
Organisation des recrutements réservés prévus à la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique
note de service n° 2013-0016 du 6-8-2013 (NOR ESRH1321463N)

Mouvement du personnel

- Admission à la retraite
Inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 20-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENI1314792A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l’article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l’éducation nationale
arrêté du 27-8-2013 (NOR MENI1300414A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 22-8-2013 (NOR MENJ1300407A)
- Fonctions - missions
Désignation et reconduction d’inspecteurs généraux de l’éducation nationale dans les fonctions de correspondants académiques de l’inspection générale de l’éducation nationale : modification
arrêté du 27-8-2013 (NOR MENI1300411A)
- Nomination
Directeur académique des services de l’éducation nationale
décret du 9-8-2013 - J.O. du 11-8-2013 (NOR MENH1320036D)
- Nomination
Directeur adjoint du Centre national de documentation pédagogique
arrêté du 19-9-2013 (NOR MENH1300444A)
- Nomination
Inspecteur général de l’éducation nationale
décret du 12-9-2013 - J.O. du 13-9-2013 (NOR MENI1318773D)
- Nominations
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale et directrice académique adjointe des services de l’éducation nationale
décret 13-9-2013 - J.O. du 15-9-2013 (NOR MENH1317805D)
- Jury de concours
Nominations des présidents de jury de divers concours de recrutement et d’un examen professionnel d’avancement de grade dans certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé, au titre de l’année 2014
arrêté du 30-8-2013 (NOR MENH1300425A)

Informations générales

- Recrutement
Appel à candidature pour le recrutement d’inspecteurs généraux de l’éducation nationale
avis du 17-9-2013 (NOR MENI1300439V)
- Vacance de postes
Postes vacants à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2013-2014
avis du 4-9-2013 (NOR ESRS1300275V)

 
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