Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 34 du 19 septembre 2013

jeudi 19 septembre 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 34 du 19 septembre 2013

Organisation générale

- Administration centrale du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Attributions de fonctions
arrêté du 26-7-2013 (NOR MENA1300399A)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de la santé
liste du 28-7-2013 - J.O. du 28-7-2013 (NOR CTNX1318140K)

Réglementation financière et comptable

- Taxe d’apprentissage
Habilitation de la confédération des industries céramiques de France à la collecter
arrêté du 17-7-2013 - J.O. du 1-8-2013 (NOR MENE1318726A)

Enseignements primaire et secondaire

- Formation en alternance
Dispositif d’initiation aux métiers en alternance
décret n° 2013-769 du 26-8-2013 - J.O. du 28-8-2013 (NOR MENE1319860D)
- Brevet des métiers d’art
Règlements d’examen, définitions d’épreuves et période de formation en milieu professionnel : modifications
arrêté du 24-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1319659A)
- Brevet des métiers d’art
« Orfèvrerie » : création et modalités de délivrance
arrêté du 26-7-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1319952A)
- Certificat d’aptitude professionnelle
« Aéronautique » : création et modalités de délivrance
arrêté du 19-8-2013 - J.O. du 30-8-2013 (NOR MENE1321684A)
Partenariat
- Convention de coopération entre le MEN et la confédération des industries céramiques de France
convention du 17-7-2013 (NOR MENE1300360X)
- Actions éducatives
Composition du jury national du Prix des droits de l’homme - René Cassin
arrêté du 11-9-2013 (NOR MENE1300437A)
- Actions éducatives
Prix des droits de l’homme - René Cassin 2013-2014
note de service n° 2013-145 du 17-9-2013 (NOR MENE1323120N)

Mouvement du personnel

- Jurys de concours
Nomination du président et des vice-présidents des jurys des concours de recrutement des personnels de direction - session 2014
arrêté du 30-7-2013 (NOR MENH1300391A)
- Jury de concours
Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l’éducation nationale - session 2014
arrêté du 30-7-2013 (NOR MENH1300394A)
- Jury de concours
Nomination du président et du vice-président du jury du concours de recrutement des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux session 2014
arrêté du 30-7-2013 (NOR MENH1300395A)
- Liste d’aptitude
Inscription sur la liste d’aptitude d’accès au corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l’année 2013
arrêté du 23-7-2013 - J.O. du 8-8-2013 (NOR MENH1318413A)
- Nominations
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale et directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 25-7-2013 - J.O. du 27-7-2013 (NOR MENH1315373D)
- Nomination
Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 19-8-2013 - J.O. du 22-8-2013 (NOR MENH1320305D)
- Nominations
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale et directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
décret du 19-8-2013 - J.O. du 22-8-2013 (NOR MENH1318625D)
- Nominations
Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 12-8-2013 (NOR MENJ1300401A)
- Nomination
Médiateur académique de l’académie de Versailles
arrêté du 23-8-2013 (NOR MENB1300413A)
- Nomination
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l’académie de Clermont-Ferrand
arrêté du 26-8-2013 (NOR MENH1300412A)
- Nomination
Déléguée académique à la formation professionnelle initiale et continue de l’académie de Martinique
arrêté du 29-8-2013 (NOR MENH1300416A)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : lundi 10 mai 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille