Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 25 du 20 juin 2013

vendredi 21 juin 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 25 du 20 juin 2013

Organisation générale

- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de la biologie
liste du 5-5-2013 - J.O. du 5-5-2013 (NOR CTNX1308297K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de la culture et des finances
liste du 18-5-2013 - J.O. du 18-5-2013 (NOR CNTX1310854K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Recommandation sur l’équivalent français à donner à l’expression street [sport]
Recommandation du 7-4-2013 - J.O. du 7-4-2013 (NOR CTNX1306138X)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

- Rémunération
Intervenants participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de recrutement d’agents publics relevant des ministres chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur : modification
arrêté du 29-4-2013 - J.O. du 23-5-2013 (NOR MENF1238644A)

Enseignements primaire et secondaire

- Réforme des rythmes scolaires
Fonds d’amorçage
note de service n° 2013-096 du 17-6-2013 (NOR MENF1315719N)
- Baccalauréat
Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l’année scolaire 2013-2014 et pour la session 2014 : modification
note de service n° 2013-084 du 5-6-2013 (NOR MENE1313757N)
- Partenariat
Accord-cadre entre le ministère de l’éducation nationale et l’association Adosen prévention santé MGEN
protocole d’accord du 31-1-2013 (NOR MENE1300264X)

Personnels

- Enseignants du second degré
Emplois et procédure d’affectation dans les établissements d’enseignement supérieur - année 2014
note de service n° 2013-085 du 5-6-2013 (NOR MENH1312914N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l’ENJVA et de l’ESR : modification
arrêté du 27-5-2013 (NOR MENA1300266A)
- Conseils, comités et commissions
Liste nominative des représentants à la commission centrale d’action sociale
arrêté du 27-5-2013 (NOR MENA1300282A)
- Nomination
Directeur académique des services de l’éducation nationale
décret du 3-6-2013 - J.O. du 5-6-2013 (NOR MENH1312340D)

 
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