Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 23 du 6 juin 2013

jeudi 6 juin 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 23 du 6 juin 2013

Organisation générale

- Simplification administrative
Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l’éducation nationale, à l’enseignement supérieur et à la recherche
circulaire n° 2013-081 du 28-5-2013 (NOR MENG1308662C)

Enseignements primaire et secondaire

- Baccalauréat professionnel
« Aéronautique » : création et modalités de délivrance
arrêté du 12-4-2013 J.O. du 2-5-2013 (NOR MENE1309706A)
- Baccalauréat professionnel
« Aviation générale » : création et modalités de délivrance
arrêté du 12-4-2013 - J.O. du 3-5-2013 (NOR MENE1309653A)
- Brevets des métiers d’art
Programmes et définition des épreuves de l’enseignement de français et d’histoire-géographie-éducation civique
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308661A)
- Brevets des métiers d’art
Programmes et définition des épreuves de l’enseignement des langues vivantes étrangères
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308673A)
- Brevet des métiers d’art
Programme et définition des épreuves de l’enseignement d’éducation physique et sportive
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308691A)
- Brevet des métiers d’art
Programme et définition des épreuves de l’enseignement de mathématiques et de physique-chimie
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308703A)
- Brevet des métiers d’art
Programme et définition des épreuves de l’enseignement d’économie-gestion
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR MENE1308718A)
- Brevet des métiers d’art
Programme de l’enseignement de cultures artistiques
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308741A)
- Centres d’information et d’orientation
Fermeture de centres d’information et d’orientation (académie de Créteil) : modification
arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308919A)
- Centres d’information et d’orientation
Centres d’information et d’orientation de l’académie de Strasbourg : modification
arrêté du 4-4-2013 - J.O. du 27-4-2013 (NOR MENE1308933A)
- Traitement automatisé de données
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des examens et concours scolaires
arrêté du 22-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR MENE1303017A)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l’article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l’éducation nationale
arrêté du 13-5-2013 (NOR MENI1300245A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration de l’Institut national de la recherche agronomique
arrêté du 14-5-2013 (NOR MENH1300247A)
- Inspection générale de l’éducation nationale
Admission à la retraite
arrêté du 15-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR MENI1303298A)
- Nominations
Directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
décret du 29-4-2013 - J.O. du 2-5-2013 (NOR MENH1309186D)
- Nomination
Vice-recteur de la Polynésie française
décret du 6-5-2013 - J.O. du 7-5-2013 (NOR MENH1306939D)
- Nomination
Directeur de l’office national d’information sur les enseignements et les professions
décret du 6-5-2013 - J.O. du 7-5-2013 (NOR MENH1306928D)
- Jugement administratif
Exécution
avis du 21-5-2013 (NOR MENH1300246V)

 
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