Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 21 du 23 mai 2013

jeudi 23 mai 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 21 du 23 mai 2013

Enseignements secondaire et supérieur

- BTS
« Techniques physiques pour l’industrie et le laboratoire » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 12-4-2013 - J.O. du 8-5-2013 (NOR ESRS1307475A)
- BTS
« Conception et réalisation de carrosserie » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR ESRS1307505A)
- BTS
« Édition » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR ESRS1307504A)
- BTS
« Métiers des services à l’environnement » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR ESRS1307507A)
- BTS
« Techniques et services en matériels agricoles » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 8-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR ESRS1307506A)
- BTS
Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités : modification
arrêté du 5-4-2013 - J.O. du 23-4-2013 (NOR ESRS1307469A)
- BTS
« Management des unités commerciales » : définition et conditions de délivrance
arrêté du 5-4-2013 - J.O. du 8-5-2013 (NOR ESRS1307458A)
- Établissements d’enseignement publics
Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l’année universitaire 2013-2014
liste du 23-4-2013 (NOR ESRS1300128K)

Enseignements primaire et secondaire

- Classes de première et terminale, série ES
Aménagements apportés aux programmes de sciences économiques et sociales
arrêté du 3-4-2013 - J.O. du 4-5-2013 (NOR MENE1308664A)
- Mention complémentaire
« Transporteur fluvial » : abrogation
arrêté du 5-4-2013 -J .O. du 18-4-2013 (NOR MENE1309058A)
- Travaux personnels encadrés
Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur pour les années scolaires 2013-2014 et 2014-2015
note de service n° 2013-070 du 30-4-2013 (NOR MENE1310574N)

Personnels

- Liste d’aptitude
Accès aux fonctions d’agent comptable d’établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, à compter du 1er juillet 2013
note de service n° 2013-0008 - du 23-4-2013 (NOR ESRH1307691N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nominations au comité technique ministériel institué auprès du ministre chargé de l’éducation nationale
arrêté du 10-4-2013 (NOR MENH1300213A)
- Nomination
Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de l’académie de La Réunion
arrêté du 3-5-2013 (NOR MENH1300241A)
- Nominations
Jury d’admission pour l’accès au corps des chargés de recherche de 1ère classe et de 2ème classe au titre de l’année 2013
décision du 11-4-2013 (NOR ESRZ1300136S)

 
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