Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 17 du 25 avril 2013

lundi 29 avril 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 17 du 25 avril 2013

Organisation générale

- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’économie et des finances
liste du 13-3-2013 - J.O. du 13-3-2013 (NOR CTNX1303567K)

Réglementation financière et comptable

- Taxe d’apprentissage
Habilitation du comité de concertation et de coopération de l’apprentissage du bâtiment et des travaux publics à la collecter
arrêté du 13-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR MENE1303608A)

Enseignements secondaire et supérieur

- Classes préparatoires aux grandes écoles
CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - Année scolaire 2013-2014
liste du 17-4-2013 (NOR ESRS1300098K)

Enseignements primaire et secondaire

- Sections binationales Abibac
Programme d’enseignement de langue et de littérature allemandes dans les sections Abibac pour les années scolaires 2013-2014, 2014-2015 et 2015-2016
note de service n° 2013-048 du 3-4-2013 (NOR MENE1307956N)
- Partenariat
Convention de coopération entre le ministère de l’éducation nationale et le comité de concertation et de coordination de l’apprentissage du bâtiment et des travaux publics
convention du 21-12-2012 (NOR MENE1300130X)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’« Association pour favoriser l’égalité des chances à l’école »
arrêté du 3-4-2013 (NOR MENE1300162A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à la « Fédération nationale des centres musicaux ruraux »
arrêté du 3-4-2013 (NOR MENE1300163A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à la « Fédération des associations pour adultes et jeunes handicapés »
arrêté du 3-4-2013 (NOR MENE1300164A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à la « Fédération Léo Lagrange »
arrêté du 3-4-2013 (NOR MENE1300165A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Mouvement ni putes ni soumises »
arrêté du 3-4-2013 (NOR MENE1300166A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’« Union nationale des centres permanents d’initiative pour l’environnement »
arrêté du 3-4-2013 (NOR MENE1300167A)

Personnels

- Commission nationale d’action sociale
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner les représentants du personnel à chacune d’elle
arrêté du 20-3-2013 (NOR MENH1300161A)
- Mouvement
Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2013-2014
note de service n° 2013-046 du 3-4-2013 (NOR MENH1301568N)
- Mouvement
Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation - rentrée de février 2014
note de service n° 2013-066 du 22-4-2013 (NOR MENH1308596N)
- Mouvement
Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation - rentrée de février 2014
note de service n° 2013-067 du 22-4-2013 (NOR MENH1308597N)

Mouvement du personnel

- Admission à la retraite
Inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 15-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR MENI1303300A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 15-3-2013 - J.O. du 27-3-2013 (NOR MENI1306132A)
- Élections
CAPN des personnels de direction
arrêté du 26-3-2013 (NOR MENH1300149A)
- Élections
CAP des inspecteurs de d’éducation nationale : modification
arrêté du 8-4-2013 (NOR MENH1300184A)
- Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d’administration du Centre international d’études pédagogiques
arrêté du 3-4-2013 (NOR MENF1300176A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des membres des commissions chargées d’établir les sujets de l’examen conduisant à la délivrance du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »
décision du 3-4-2013 (NOR MENE1300156S)
- Nomination
Chef du service académique d’information et d’orientation de l’académie de Guadeloupe
arrêté du 28-3-2013 (NOR MENH1300175A)

Informations générales

- Vacance de poste
Cned de Toulouse
avis du 19-3-2013 (NOR MENY1300159V)
- Vacance de postes
Conseillers en formation continue rentrée scolaire 2013
liste du 2-4-2013 (NOR MENE1300155K)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : lundi 10 mai 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille