Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 16 du 18 avril 2013

lundi 29 avril 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 16 du 18 avril 2013

Organisation générale

- Action sociale
Rôle et composition de la commission nationale, des commissions académiques et départementales et de la commission centrale d’action sociale
arrêté du 7-3-2013 (NOR MENH1300124A)
- Formation continue
Organisation et fonctionnement des GIP FCIP
circulaire n° 2013-037 du 17-4-2013 (NOR MENE1306337C)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des activités postales
liste du 5-3-2013 - J.O. du 5-3-2013 (NOR CTNX1303568K)

Enseignements secondaire et supérieur

- Classes préparatoires aux grandes écoles
Thème du programme de droit des classes préparatoires économiques et commerciales, option technologique, en vue de la session des concours 2014
arrêté du 26-3-2013 (NOR ESRS1300094A)
- Classes préparatoires BCPST et TB
Programme de géographie en seconde année - année 2013-2014
arrêté du 26-3-2013 (NOR ESRS1300095A)

Enseignements primaire et secondaire

- Baccalauréat général et baccalauréat technologique
Liste des académies de métropole, des départements et régions d’outre-mer et des collectivités d’outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu’allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2013
arrêté du 6-3-2013 - J.O. du 16-3-2013 (NOR MENE1306298A)
- Section binationale
Liste des établissements proposant une section binationale Bachibac : modification
arrêté du 4-3-2013 - J.O. du 16-3-2013 (NOR MENE1306114A)
- Sections binationales
Liste des établissements proposant une section binationale Esabac : modification
arrêté du 4-3-2013 - J.O. du 16-3-2013 (NOR MENE1306121A)
- BEP
« Gestion des pollutions et protection de l’environnement » : création et modalités de délivrance
arrêté du 19-2-2013 - J.O. du 9-3-2013 (NOR MENE1304740A)
- Orientation et examens
Calendrier 2013 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien - modification
note de service n° 2013-039 du 19-3-2013 (NOR MENE1306539N)
- Orientation et examens
Organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l’étranger - session 2013 - modification
note de service n° 2013-040 du 19-3-2013 (NOR MENE1306791N)
- Établissements d’enseignement français à l’étranger
Homologation et « pré-homologation » - campagne 2013-2014
note de service n° 2013-057 du 10-4-2013 (NOR MENE1308571N)
- Échanges franco-allemands
Programme franco-allemand Heinrich Heine : séjours individuels d’élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d’allemand de niveau « B1 » en 2013
note de service n° 2013-044 du 2-4-2013 (NOR MENC1306593N)
- Échanges franco-allemands
Appel à candidatures pour les échanges entre la France et l’Allemagne de jeunes et d’adultes en formation professionnelle initiale et continue ainsi que des enseignants et formateurs impliqués dans ces échanges - campagne 2014 note de service n° 2013-045 du 2-4-2013 (NOR MENC1306590N)
- Actions éducatives
Campagne « Pas d’éducation, pas d’avenir ! » 2013 (Quinzaine de l’école publique)
note de service n° 2013-056 du 10-4-2013 (NOR MENE1308873N)
- Actions éducatives
Olympiades nationales des géosciences
note de service n° 2013-053 du 9-4-2013 (NOR MENE1308399N)

Personnels

- Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2013
note de service n° 2013-061 du 17-4-2013 (NOR MENH1243557N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nomination au Centre national d’enseignement à distance
arrêté du 21-3-2013 (NOR ESRR1300092A)
- Élections
CAPN des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux : modification
arrêté du 28-3-2013 (NOR MENH1300151A)
- Nomination
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
décret du 21-3-2013 - J.O. du 22-3-2013 (NOR MENI1304371D)
- Nominations
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
décret du 21-3-2013 - J.O. du 22-3-2013 (NOR MENI1304372D)
- Nomination
Nomination au Conseil national de l’innovation pour la réussite éducative
arrêté du 15-4-2013 (NOR REDE1300188A)
- Personnels de direction
Accès à la hors classe du corps - année 2013 : modifications
arrêté du 12-4-2013 (NOR MENH1300191A)

 
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