Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 6 du 7 février 2013

jeudi 7 février 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 6 du 7 février 2013

Organisation générale

- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’informatique et de l’internet
liste du 1-1-2013 - J.O. du 1-1-2013 (NOR CTNX1242099K)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

- Indemnités propres à certaines fonctions
Rémunération des intervenants participant à titre d’activité accessoire à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur : modification
arrêté du 17-12-2012 - J.O. du 30-1-2013 (NOR ESRF1238647A)

Enseignements primaire et secondaire

- Écoles maternelles et élémentaires
Organisation du temps scolaire
décret n° 2013-77 du 24-1-2013 - J.O. du 26-1-2013 (NOR MENE1301789D)
- Écoles maternelles et élémentaires
Organisation du temps scolaire dans le premier degré et des activités pédagogiques complémentaires
circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013 (NOR MENE1302761C)
- Partenariat
Convention interministérielle pour l’égalité entre les filles et les garçons, les femmes et les hommes dans le système éducatif 2013-2018
convention du 7-2-2013 (NOR MENE1300072X)
- Diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »
Groupes de métiers, classes et options au titre desquels il peut être délivré
arrêté du 27-12-2012 - J.O. du 11-1-2013 (NOR MENE1243516A)
- Diplômes
Calendrier des sessions de l’examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire pour l’année 2013
circulaire n° 2013-010 du 24-1-2013 (NOR MENE1301352C)
- Brevet d’initiation aéronautique et certificat d’aptitude à l’enseignement aéronautique
Session annuelle des examens aéronautiques
note de service n° 2013-011 du 29-1-2013 (NOR MENE1302671N)

Personnels

- Liste d’aptitude
Accès au corps des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l’année 2013
note de service n° 2013-014 du 30-1-2013 (NOR MENH1300701N)

Mouvement du personnel

- Nominations
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale
décret du 14-1-2013 - J.O. du 16-1-2013 (NOR MENH1235884D)

 
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