Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 2 du 10 janvier 2013

mardi 15 janvier 2013, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 2 du 10 janvier 2013

Organisation générale

- Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 5-12-2012 (NOR MENA1200534A)
- Conseil supérieur de l’éducation
Modalités d’élection des représentants des lycéens
arrêté du 14-11-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENJ1239813A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

- Changements de résidence ayant pour destination ou pour origine un Dom ou une Com
Procédure de prise en charge des frais
circulaire n° 2012-197 du 10-12-2012 (NOR MENF1235567C)

Enseignements primaire et secondaire

- CAP
« Métiers de la mode : chapelier-modiste » : modification
arrêté du 6-12-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENE1240081A)
- Baccalauréat professionnel
« Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification
arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR MENE1238972A)

Personnels

- Inspecteurs de l’éducation nationale
Opérations de mutation - année scolaire 2013-2014
note de service n° 2012-196 du 12-12-2012 (NOR MENH1240961N)

Mouvement du personnel

- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENI1240378A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENI1240379A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENI1240380A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 30-11-2012 - J.O. du 12-12-2012 (NOR MENI1240377A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 6-12-2012 (NOR MENJ1200545A)
- Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil territorial de l’éducation nationale
arrêté du 27-11-2012 - J.O. du 6-12-2012 (NOR MENA1238837A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des SAENES
arrêté du 29-11-2012 (NOR MENA1200541A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l’administration et des représentants du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des AAENES
arrêté du 5-12-2012 (NOR MENA1200544A)
- Conseils, comités et commissions
Nominations aux commissions chargées d’examiner les candidatures aux emplois d’inspecteur général de 2ème classe à pourvoir
arrêté du 11-12-2012 - J.O. du 16-12-2012 (NOR MENI1239818A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants à la commission administrative paritaire nationale compétente à l’égard des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
arrêté du 18-12-2012 (NOR MENH1200549A)
- Nominations
Inspection générale de l’éducation nationale
décret du 6-12-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR MENI1237191D)
- Nominations
DASEN et DAASEN
décret du 7-12-2012 - J.O. du 8-12-2012 (NOR MENH1236734D)

Informations générales

- Vacance de postes
Postes à l’UNSS - 2013
avis du 27-12-2012 (NOR MENE1200550V)

 
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