Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 47 du 20 décembre 2012

jeudi 20 décembre 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 47 du 20 décembre 2012

Organisation générale

- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de la santé
liste du 24-10-2012 - J.O. du 24-10-2012 (NOR CTNX1234159K)

Enseignements primaire et secondaire

- Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d’enseignement général
Fonctionnement et modalités d’ouverture et de suivi
note de service n° 2012-194 du 13-12-2012 (NOR MENE1241506N)
- Baccalauréat professionnel
Obtention de dispenses d’unités à l’examen
arrêté du 8-11-2012 - J.O. du 23-11-2012 (NOR MENE1239004A)

Personnels

- Promotions corps-grade
Accès aux corps des professeurs certifiés et des professeurs d’éducation physique et sportive
note de service n° 2012-189 du 12-12-2012 (NOR MENH1240953N)
- Promotions corps-grade
Intégration des adjoints d’enseignement et des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive
note de service n° 2012-188 du 12-12-2012 (NOR MENH1240951N)
- Promotions corps-grade
Avancement de grade des chargés d’enseignement d’éducation physique et sportive et des professeurs d’enseignement général de collège
note de service n° 2012-190 du 12-12-2012 (NOR MENH1240949N)
- Promotions corps-grade
Avancement au grade de directeur de centre d’information et d’orientation
note de service n° 2012-191 du 12-12-2012 (NOR MENH1240956N)
- Accès aux corps de personnels enseignants, d’éducation et d’orientation
Organisation des recrutements réservés ouverts dans le cadre des dispositions de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l’accès à l’emploi titulaire et à l’amélioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique - session 2013
note de service n° 2012-200 du 17-12-2012 (NOR MENH1241550N)
- Formation
L’Université d’hiver - BELC 2013, les métiers du français dans le monde
note du 27-11-2012 (NOR MENY1200506X)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Composition de la commission administrative paritaire compétente à l’égard du corps de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 27-11-2012 (NOR MENI1200519A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAP locale compétente à l’égard du corps des AAENES affectés dans les services centraux relevant des ministres chargés de l’éducation nationale, de la jeunesse et de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 21-11-2012 (NOR MENA1200510A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 21-11-2012 (NOR MENA1200509A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 21-11-2012 (NOR MENA1200507A)
- Nomination
Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 26-11-2012 (NOR MENJ1200514A)
- Nomination
Adjointe au doyen de l’inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 28-11-2012 (NOR MENI1200508A)
- Nominations
Assesseurs du doyen de l’inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 18-12-2012 (NOR MENI1200542A)
- Nominations
Désignation et reconduction d’IGEN dans les fonctions de correspondants académiques de l’inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 18-12-2012 (NOR MENI1200543A)
- Nomination
Inspecteur santé et sécurité au travail dans les établissements publics de l’État d’enseignement supérieur ou à caractère scientifique et technologique, relevant de la tutelle du ministre chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche ainsi que dans les locaux de l’administration centrale du MEN et du MESR
arrêté du 23-11-2012 (NOR ESRH1200430A)
- Nomination
Nomination et détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Limoges
arrêté du 28-11-2012 (NOR MENH1200516A)
- Nominations
Institut des hautes études pour la science et la technologie
arrêté du 20-11-2012 (NOR ESRR1200427A)

Informations générales

- Recrutement
Inspecteurs généraux de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche de première classe
avis du 14-12-2012 - J.O. du 14-12-2012 (NOR MENI1240957V)

 
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