Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 44 du 29 novembre 2012

vendredi 30 novembre 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 44 du 29 novembre 2012

Réglementation financière et comptable

- Établissements publics locaux d’enseignement
Organisation administrative et financière
décret n° 2012-1193 du 26-10-2012 - J.O. du 28-10-2012 (NOR MENF1227877D)

Enseignements primaire et secondaire

- Orientation et examens
Calendrier 2013 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien
note de service n° 2012-177 du 15-11-2012 (NOR MENE1238558N)
- Baccalauréat
Programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l’année scolaire 2013-2014 et pour la session 2014
note de service n° 2012-168 du 2-11-2012 (NOR MENE1237689N)
- CAP
« Conducteur d’installations de production » : modification
arrêté du 11-10-2012 - J.O. du 31-10-2012 (NOR MENE1236619A)
- Actions éducatives
Année de l’amitié franco-allemande - 50 ans de coopération éducative
note de service n° 2012-170 du 6-11-2012 (NOR MENC1238153N)
- Partenariat
Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale et l’Union française pour la santé bucco-dentaire (UFSBD)
convention du 3-10-2012 (NOR MENE1200464X)

Personnels

- Administrateurs civils recrutés par la voie dite du « tour extérieur »
Sélection annuelle - année 2013
note de service n° 2012-181 du 20-11-2012 (NOR MENH1239333N)
- Infirmières et infirmiers du MEN
Élection des représentants du personnel à la CAPN
arrêté du 23-10-2012 (NOR MENH1200468A)
- CHSCT du MEN
Orientations stratégiques - année scolaire 2012-2013
réunion du 10-10-2012 (NOR MENH1200467X)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d’administration du Centre national d’enseignement à distance
arrêté du 26-10-2012 (NOR MENF1200483A)
- Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d’orientation du Centre national d’enseignement à distance
arrêté du 26-10-2012 (NOR MENF1200481A)
- Conseils, comités et commissions
Liste nominative des représentants à la commission centrale d’action sociale
arrêté du 29-10-2012 (NOR MENA1200477A)
- Nomination
Nomination et détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Rouen
arrêté du 25-10-2012 (NOR MENH1200465A)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : lundi 10 mai 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille