Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 43 du 22 novembre 2012

jeudi 22 novembre 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 43 du 22 novembre 2012

Organisation générale

- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des sciences et techniques spatiales
liste du 7-10-2012 - J.O. du 7-10-2012 (NOR CTNX1233601K)

Réglementation financière et comptable

- Enseignement privé
Montant de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d’association - année scolaire 2011-2012
arrêté du 1-10-2012 - J.O. du 20-10-2012 (NOR MENF1229553A)

Enseignements primaire et secondaire

- Concours général des lycées
Calendrier - session 2013 : modification
note de service n° 2012-176 du 8-11-2012 (NOR MENE1238126N)
- Actions éducatives
Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2013
note de service n° 2012-167 du 29-10-2012 (NOR MENE1237635N)
- Actions éducatives
Journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2012
circulaire n° 2012-180 du 21-11-2012 (NOR MENE1238896C)
- Actions éducatives
Concours des « Petits artistes de la mémoire, la Grande Guerre vue par les enfants » - année 2012-2013
note de service n° 2012-178 du 20-11-2012 (NOR MENE1238609N)

Personnels

- Personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé
Modalités des mouvements - rentrée 2013
note de service n° 2012-175 du 13-11-2012 (NOR MENH1238483N)
- Infirmières et infirmiers du MEN
Institution d’une CAPN
arrêté du 11-10-2012 (NOR MENH1200455A)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Composition de la CAP compétente à l’égard du corps de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche : modification
arrêté du 17-10-2012 (NOR MENI1200459A)
- Conseils, comités et commissions
Composition de la CAP compétente à l’égard du corps des inspecteurs généraux de l’éducation nationale : modification
arrêté du 17-10-2012 (NOR MENI1200458A)
- Nominations
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale
décret du 22-10-2012 - J.O. du 24-10-2012 (NOR MENH1235250D)

 
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