Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 42 du 15 novembre 2012

vendredi 16 novembre 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 42 du 15 novembre 2012

Organisation générale

- Traitement de données à caractère personnel
Création dans le cadre du webclasseur
décision du 4-9-2012 (NOR MENY1200447S)
- Formation continue
Liste des Greta labellisés GretaPlus au 25 septembre 2012
décision du 24-10-2012 (NOR MENE1200454S)

Enseignements secondaire et supérieur

- BTS « services informatiques aux organisations »
Cahier des charges national concernant l’épreuve E4 « conception et maintenance de solutions informatiques » - sessions 2013 et 2014
note de service n° 2012-0022 du 15-10-2012 (NOR ESRS1236188N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants à la CAPN compétente à l’égard des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
arrêté du 24-10-2012 (NOR MENH1200443A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants à la CAPN compétente à l’égard des inspecteurs de d’éducation nationale
arrêté du 24-10-2012 (NOR MENH1200444A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des attachés d’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
arrêté du 26-9-2012 (NOR MENH1200448A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des secrétaires administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur
arrêté du 26-9-2012 (NOR MENH1200449A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des médecins de l’éducation nationale
arrêté du 26-9-2012 (NOR MENH1200450A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des conseillers techniques de service social
arrêté du 26-9-2012 (NOR MENH1200451A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des infirmiers de l’éducation nationale
arrêté du 26-9-2012 (NOR MENH1200452A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN des assistants de service social
arrêté du 26-9-2012 (NOR MENH1200453A)
- Conseils, comités et commissions
Présidence du Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 24-10-2012 (NOR MENJ1200461A)
- Jury de concours
Nomination du président du jury général du diplôme « Un des meilleurs ouvriers de France »
arrêté du 28-9-2012 - J.O. du 16-10-2012 (NOR MENE1235565A)
- Nominations
Inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
décret du 11-10-2012 - J.O. du 14-10-2012 (NOR MENH1233195D)
- Nomination
Directeur académique des services de l’éducation nationale
décret du 11-10-2012 - J.O. du 14-10-2012 (NOR MENH1234248D)
- Nominations
Directeurs académiques et directeurs académiques adjoints des services de l’éducation nationale
décret du 15-10-2012 - J.O. du 17-10-2012 (NOR MENH1234337D)
- Nomination
Renouvellement dans les fonctions de secrétaire général de l’académie de Reims
arrêté du 24-10-2012 (NOR MENH1200445A)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : lundi 10 mai 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille