Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 41 du 8 novembre 2012

mardi 13 novembre 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 41 du 8 novembre 2012

Organisation générale

- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire des finances
liste du 8-9-2012 - J.O. du 8-9-2012 (NOR CTNX1231672K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’énergie
liste du 12-9-2012 - J.O. du 12-9-2012 (NOR CTNX1230978K)

Enseignements secondaire et supérieur

- Diplôme des métiers d’art
Habilitation des établissements à dispenser la formation conduisant au DMA note de service n° 2012-0020 du 5-10-2012 (NOR ESRS1235006N)
- Diplôme supérieur d’arts appliqués
Procédure de demande d’autorisation d’ouverture des formations conduisant au DSAA note de service n° 2012-0021 du 5-10-2012 (NOR ESRS1235041N)

Enseignements primaire et secondaire

- Baccalauréats général et technologique
Langues étrangères et régionales pouvant faire l’objet d’épreuves de langues vivantes
note de service n° 2012-162 du 18-10-2012 (NOR MENE1236214N)

Mouvement du personnel

- Élections
Nomination des représentants de l’administration et du personnel à la CAPN compétente à l’égard des personnels de direction
arrêté du 10-10-2012 (NOR MENH1200430A)
- Nomination
Nomination, détachement et classement dans l’emploi de directeur du centre régional de documentation pédagogique de l’académie de Versailles
arrêté du 9-10-2012 (NOR MENH1200437A)
- Nomination
Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l’académie de Toulouse
arrêté du 9-10-2012 (NOR MENH1200438A)

 
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