Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 35 du 27 septembre 2012

vendredi 28 septembre 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 35 du 27 septembre 2012

Organisation générale

- Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
Organisation pour l’année scolaire et universitaire 2012-2013
arrêté du 19-9-2012 (NOR MENI1200365A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

- Indemnités propres à certaines fonctions
Rémunération des intervenants participant, à titre d’activité accessoire, à des activités de formation et de fonctionnement de jurys relevant du ministre chargé de l’enseignement supérieur
arrêté du 9-8-2012 - J.O. du 9-9-2012 (NOR ESRF1221142A)

Enseignements secondaire et supérieur

- Écoles d’ingénieurs
Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l’année 2012
arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 13-9-2012 (NOR ESRS1232736A)
- Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
Modalités de formation
arrêté du 24-8-2012 - J.O. du 11-9-2012 (NOR ESRS1226151A)

Enseignements primaire et secondaire

- Livret personnel de compétences
Simplification pour l’année 2012-2013
note de service n° 2012-154 du 24-9-2012 (NOR MENE1235160N)
- Baccalauréat professionnel
« Hygiène, propreté, stérilisation » : création et modalités de délivrance
arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR MENE1229629A)
- Baccalauréat professionnel
« Gestion des pollutions et protection de l’environnement » : création et modalités de délivrance
arrêté du 17-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR MENE1229655A)
- Brevet de technicien « métiers de la musique »
Programme préparatoire à l’épreuve A2 - session 2013
note de service n° 2012-139 du 7-9-2012 (NOR MENE1233599N)
- Actions éducatives
Programme prévisionnel 2012-2013
rectificatif du 18-9-2012 (NOR MENE1229409Z)

Mouvement du personnel

- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR MENI1230654A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR MENI1230670A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR MENI1230645A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’éducation nationale
arrêté du 21-8-2012 - J.O. du 4-9-2012 (NOR MENI1230649A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des membres du comité technique d’administration centrale des ministères chargés de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 31-8-2012 (NOR MENA1200362A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des membres de la commission consultative instituée au titre de l’article 9 du décret n° 89-833 du 9 novembre 1989 modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l’éducation nationale
arrêté du 3-9-2012 (NOR MENI1200363A)
- Élections
CAP ministérielle des administrateurs civils
arrêté du 22-8-2012 (NOR MENH1200349A)
- Élections
CAPN des conseillers d’administration scolaire et universitaire
arrêté du 22-8-2012 (NOR MENH1200351A)
- Liste d’aptitude
Accès au corps des IA-IPR au titre de 2012
arrêté du 25-7-2012 - J.O. du 9-8-2012 (NOR MENH1230570A)
- Nomination
Directeur académique des services de l’éducation nationale
décret du 22-8-2012 - J.O. du 24-8-2012 (NOR MENH1230053D)
- Nomination
Vice-recteur de Mayotte
arrêté du 29-8-2012 (NOR MENH1200359A)

 
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