Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 31 du 30 août 2012

lundi 3 septembre 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 31 du 30 août 2012

Traitements et indemnités, avantages sociaux

- Indemnités propres à certaines fonctions
Rémunération des intervenants chargés, à titre accessoire, de diverses tâches organisées par les écoles et les établissements d’enseignement relevant du ministère en charge de l’éducation nationale ainsi que par les unités pédagogiques régionales de l’éducation nationale en milieu pénitentiaire
décret n° 2012-871 du 11-7-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR MENF1221119D)
- Indemnités propres à certaines fonctions
Taux de la rémunération des intervenants chargés, à titre accessoire, de diverses tâches organisées par les écoles et les établissements d’enseignement relevant du ministère en charge de l’éducation nationale ainsi que par les unités pédagogiques régionales de l’éducation nationale en milieu pénitentiaire
arrêté du 11-7-2012 - J.O. du 13-7-2012 (NOR MENF1221073A)
- Nouvelle bonification indiciaire
Liste des emplois bénéficiaires à l’administration centrale des ministères de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 25-7-2012 (NOR MENA1200317A)

Enseignements secondaire et supérieur

- Examens et diplômes
Technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
décret n° 2012-981 du 21-8-2012 - J.O. du 23-8-2012 (NOR ESRS1225880D)

Enseignements primaire et secondaire

- Baccalauréat général
Dispositions transitoires liées à la rénovation des séries L, ES et S
arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR MENE1229492A)
- Baccalauréat général
Épreuves de philosophie applicables à compter de la session 2013 de l’examen
note de service n° 2012-118 du 31-7-2012 (NOR MENE1229925N)
- Baccalauréat général et baccalauréat technologique
Épreuves anticipées : modification
arrêté du 16-7-2012 - J.O. du 31-7-2012 (NOR MENE1229520A)
- Élèves handicapés
Aide individuelle et aide mutualisée
décret n° 2012-903 du 23-7-2012 - J.O. du 25-7-2012 (NOR MENE1209765D)
- Partenariat
Soutien du ministère de la défense aux projets pédagogiques - Commission bilatérale de coopération pédagogique
circulaire n° 2012-101 du 29-6-2012 (NOR MENE1227154C)

Personnels

- Brevet informatique et internet pour adultes
Mise en œuvre
circulaire n° 2012-113 du 20-7-2012 (NOR MENE1228980C)
- Personnels de direction
Mobilité 2013
note de service n° 2012-125 du 25-7-2012 (NOR MENH1229727N)
- Inspection générale de l’éducation nationale
Dénomination de deux groupes permanents et spécialisés : modification
arrêté du 31-7-2012 (NOR MENI1200332A)

Mouvement du personnel

- Nomination
Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 25-7-2012 - J.O. du 27-7-2012 (NOR MENH1226500D)
- Nomination
Secrétaire général de l’académie de La Réunion
arrêté du 23-7-2012 (NOR MENH1200325A)
- Nomination
Délégué académique aux enseignements techniques de l’académie d’Amiens
arrêté du 20-7-2012 (NOR MENH1200324A)

Informations générales

- Vacances de postes
Postes à l’UNSS - rentrée 2012
avis du 30-7-2012 (NOR MENE1200318V)

 
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