Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 29 du 19 juillet 2012

samedi 21 juillet 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 29 du 19 juillet 2012

Organisation générale

- Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions : modification
arrêté du 15-6-2012 (NOR MENA1200252A)
- Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions : modification
arrêté du 27-6-2012 (NOR MENA1200293A)
- Conseil supérieur de l’éducation
Répartition des sièges au CSE
décision du 13-7-2012 (NOR MENJ1200305S)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
liste du 31-5-2012 - J.O. du 31-5-2012 (NOR CTNX1223145K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’ingénierie nucléaire
liste du 3-6-2012 - J.O. du 3-6-2012 (NOR CTNX1223304K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de la biologie
liste du 10-6-2012 - J.O. du 10-6-2012 (NOR CTNX1223306K)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire de l’économie et des finances
liste du 17-6-2012 - J.O. du 17-6-2012 (NOR CTNX1224085K)

Enseignements secondaire et supérieur

- Bourses et aides aux étudiants
Modalités d’attribution des bourses d’enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l’année 2012-2013
circulaire n° 2012-0012 du 22-6-2012 (NOR ESRS1226780C)
- Groupements de spécialités de BTS
Évaluation ponctuelle en mathématiques à la session 2013
note de service n° 2012-0013 du 25-6-2012 (NOR ESRS1226221N)
- Écoles d’ingénieurs
Nombre maximum de places mises aux concours au titre de l’année 2012
arrêté du 7-6-2012 - J.O. du 4-7-2012 (NOR ESRS1224978A)
- Enseignement privé
Reconnaissance par l’État de l’établissement privé « AFBB/École » - association pour la formation de la biochimie et de la biologie - académie de Paris
arrêté du 1-6-2012 - J.O. du 30-6-2012 (NOR ESRS1222021A)

Enseignements primaire et secondaire

- Classes à horaires aménagés théâtre
Programme d’enseignement de théâtre
arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 3-7-2012 (NOR MENE1221055A)
- Baccalauréat technologique
Épreuve de projet dans la série STL, applicable à compter de la session 2013 : modification
note de service n° 2012-100 du 29-6-2012 (NOR MENE1226551N)
- Sections internationales
Liste dans les écoles, collèges et lycées : modification
arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 3-7-2012 (NOR MENE1226441A)
- Lycées des métiers
Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2011
arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200277A)
- Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’association « Aide et action »
arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200218A)
- Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’association « Amnesty international section française »
arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200219A)
- Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’association « Ariana »
arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200220A)
- Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’« Association européenne de l’éducation - France »
arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200221A)
- Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’« Association de formation et de recherche sur le langage »
arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200222A)
- Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’association « Centre audiovisuel Simone de Beauvoir »
arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200223A)
- Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à la « Confédération des maisons de jeunes et de la culture de France »
arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200224A)
- Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à la « Confédération syndicale des familles »
arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200225A)
- Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’association « Enfance et partage »
arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200226A)
- Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à l’association « Éveil »
arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200227A)
- Partenariat
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public, à la « Fédération pour l’enseignement des malades à domicile et à l’hôpital »
arrêté du 25-6-2012 (NOR MENE1200307A)

Personnels

- Professeurs, documentalistes et conseillers principaux d’éducation
Cahier des charges de la formation
arrêté du 15-6-2012 - J.O. du 29-6-2012 (NOR MENE1222101A)
- Réseau extérieur du MAE
Postes et missions dans le réseau culturel à l’étranger (hors AEFE, MLF et AFLEC) à pourvoir au titre de l’année 2013
note de service n° 2012-106 du 11-7-2012 (NOR MENH1227694N)
- Avancement
Taux de promotion au 8ème échelon spécial de l’échelle 6 du corps des adjoints administratifs de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur pour les années 2012, 2013 et 2014
arrêté du 22-6-2012 - J.O. du 29-6-2012 (NOR MENH1222896A)
- CHSCT du MEN
Travaux et avis
réunion du 30-5-2012 (NOR MENH1200273X)

Mouvement du personnel

- Examens et concours
Nomination des candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d’académie-inspecteurs pédagogiques régionaux, au titre de l’année 2012
arrêté du 29-6-2012 (NOR MENH1200275A)
- Jurys de concours
Présidents des jurys des concours externes, internes de l’agrégation et des concours d’accès à l’échelle de rémunération des professeurs agrégés correspondants - session 2013
arrêté du 14-6-2012 (NOR MENH1200260A)
- Jurys de concours
Présidents des jurys des concours externes, des troisièmes concours et des concours internes du Capes ainsi que des concours correspondants du Cafep, du troisième Cafep et du CAER - session 2013
arrêté du 14-6-2012 (NOR MENH1200261A)
- Jurys de concours
Présidents des jurys des concours externes et internes du Capet ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2013
arrêté du 14-6-2012 (NOR MENH1200262A)
- Jurys de concours
Présidents des jurys des concours externes et internes du CAPLP ainsi que des concours correspondants du Cafep et du CAER - session 2013
arrêté du 14-6-2012 (NOR MENH1200263A)
- Jurys de concours
Présidents des jurys du concours externe du Capeps et Cafep correspondant et du concours interne du Capeps et CAER correspondant - session 2013
arrêté du 14-6-2012 (NOR MENH1200264A)
- Jurys de concours
Président des jurys des concours externe et interne de recrutement de conseillers d’orientation-psychologues (Cop) - session 2013
arrêté du 14-6-2012 (NOR MENH1200265A)
- Liste d’aptitude
Accès au grade de personnel de direction de 2ème classe
arrêté du 15-6-2012 (NOR MENH1200272A)
- Liste d’aptitude
Accès aux fonctions de directeur d’école régionale du premier degré au titre de l’année 2012
arrêté du 3-7-2012 (NOR MENH1200285A)
- Liste d’aptitude
Accès aux fonctions de directeur d’établissement régional d’enseignement adapté au titre de l’année 2012
arrêté du 3-7-2012 (NOR MENH1200286A)
- Liste d’aptitude
Inscription sur la liste d’aptitude d’accès au corps des inspecteurs de l’éducation nationale, au titre de l’année 2012
arrêté du 5-7-2012 (NOR MENH1200282A)
- Nomination
Secrétaire général de l’académie de Bordeaux
arrêté du 27-6-2012 (NOR MENH1200287A)
- Titres et diplômes
Liste des enseignants admis au diplôme d’État de psychologie scolaire - session 2011
arrêté du 27-6-2012 (NOR ESRS1200257A)

Informations générales

- Recrutement
Inspecteur général de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche de 1ère classe
avis du 8-7-2012 - J.O. du 8-7-2012 (NOR MENI1227134V)

 
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