Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°22 du 31 mai 2012

jeudi 7 juin 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°22 du 31 mai 2012

Organisation générale

- MEN et MESR
Contrôle et audit internes
décret n° 2012-567 du 24-4-2012 - J.O. du 26-4-2012 (NOR MENA1205524D)
- MEN et MESR
Organisation de l’administration centrale : modification
décret n° 2012-568 du 24-4-2012 - J.O. du 26-4-2012 (NOR MENA1203079D)
- MEN et MESR
Organisation de l’administration centrale : modification
arrêté du 24-4-2012 - J.O du 26-4-2012 (NOR MENA1127624A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

- Jurys d’examens
Rémunération des intervenants participant, à titre d’activité accessoire, à des activités liées au fonctionnement de jurys d’examens conduisant à la délivrance de diplômes ou certificats relevant du ministre chargé de l’éducation nationale
arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 2-5-2012 (NOR MENF1210166A)

Enseignements secondaire et supérieur

- Baccalauréat
Procédure disciplinaire applicable aux candidats
décret n° 2012-640 du 3-5-2012 - J.O. du 5-5-2012 (NOR MENE1220712D)

Enseignements primaire et secondaire

- Relations école-famille
Opération « Ouvrir l’École aux parents pour réussir l’intégration » - année scolaire 2012-2013
circulaire n° 2012-081 du 19-4-2012 (NOR MENE1222040C)
- Actions éducatives
Poursuivre le développement des pratiques musicales collectives à l’école, au collège et au lycée
circulaire n° 2012-083 du 9-5-2012 (NOR MENE1222559C)
- Mention complémentaire
« Métiers de l’eau » : abrogation
arrêté du 24-4-2012 - J.O. du 5-5-2012 (NOR MENE1221748A)

Personnels

- Délégués départementaux de l’éducation nationale
Renouvellement quadriennal
circulaire n° 2012-082 du 7-5-2012 (NOR MENE1222062C)
- Avancement
Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du MENJVA pour les années 2012, 2013 et 2014 : modification
arrêté du 25-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR MENH1220071A)
- Mouvement
Mise à disposition de la Nouvelle-Calédonie des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation - rentrée de février 2013
note de service n° 2012-085 du 9-5-2012 (NOR MENH1222949N)
- Mouvement
Affectation à Wallis-et-Futuna des personnels enseignants du second degré, d’éducation et d’orientation - rentrée de février 2013
note de service n° 2012-086 du 9-5-2012 (NOR MENH1222950N )
- Organisations syndicales
Accès aux technologies de l’information et de la communication
circulaire n° 2012-080 du 20-4-2012 (NOR MENH1221974C)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Présidence du Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 24-5-2012 (NOR MENJ1200205A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENF1200194A)
- Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d’orientation de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENF1200191A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration du Centre national de documentation pédagogique
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENF1200192A)
- Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d’administration du Centre international d’études pédagogiques
arrêté du 9-5-2012 (NOR MENF1200193A)
- Nominations
Directeurs académiques des services de l’éducation nationale
décret du 27-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR MENH1220226D)

Informations générales

- Vacance de poste
Conseiller de scolarité au Cned (site de Toulouse)
avis du 4-5-2012 (NOR MENY1200190V)
- Vacance de poste
Responsable de la ligne de marché lycée au Cned (site de Rennes)
avis du 4-5-2012 (NOR MENY1200187V)
- Vacance de poste
Responsable de formations au Cned (site de Rennes)
avis du 4-5-2012 (NOR MENY1200188V)
- Vacance de poste
Responsable de formations au Cned (site de Rouen)
avis du 4-5-2012 (NOR MENY1200189V)
- Vacances de postes
Responsables de formations au Cned (site de Lyon)
avis du 7-5-2012 (NOR MENY1200176V)

 
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