Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°21 du 24 mai 2012

jeudi 24 mai 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°21 du 24 mai 2012

Organisation générale

- Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 27-4-2012 (NOR MENA1200179A)
- Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 27-4-2012 (NOR MENA1200181A)

Enseignements secondaire et supérieur

- Examens et diplômes
Calendrier des épreuves des examens du BTS, du diplôme d’État de conseiller en économie sociale familiale, du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique et du diplôme d’expert en automobile - session 2012
arrêté du 16-4-2012 - J.O. du 29-4-2012 (NOR ESRS1210162A)

Enseignements primaire et secondaire

- Bourses
Bourses nationales d’enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2012-2013
circulaire n° 2012-084 du 9-5-2012 (NOR MENE1222968C)
- Programme Éclair
Complément à la liste des écoles et des établissements scolaires publics inscrits dans le programme
arrêté du 26-4-2012 (NOR MENE1200172A)
- Sections Abibac, Bachibac et Esabac
Double délivrance du diplôme du baccalauréat et d’un diplôme étranger : modification
arrêté du 18-4-2012 - J.O. du 3-5-2012 (NOR MENE1221025A)
- Baccalauréat technologique
Définition de l’épreuve d’activités interdisciplinaires dans la série ST2S, applicable à compter de la session 2014 de l’examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013
note de service n° 2012-076 du 26-4-2012 (NOR MENE1221324N)
- Baccalauréat technologique
Définition de l’épreuve d’étude de gestion dans la série STMG applicable à compter de la session 2014 de l’examen, dont les épreuves anticipées ont lieu en 2013
note de service n° 2012-075 du 26-4-2012 (NOR MENE1221288N)
- Classes préparatoires au baccalauréat professionnel
Modules spécifiques du programme d’enseignement de sciences physiques et chimiques
arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 27-4-2012 (NOR MENE1220364A)
- Baccalauréat professionnel
« Procédés de la chimie, de l’eau et des papiers-cartons » : création et modalités de délivrance
arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 24-4-2012 (NOR MENE1220363A)
- Brevet de technicien
Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d’épreuves pour la session 2012 de l’examen
note de service n° 2012-087 du 9-5-2012 (NOR MENE1222028N)
- Actions éducatives
Prix Goncourt des lycéens
circulaire n° 2012-078 du 27-4-2012 (NOR MENE1221852C)
- Engagement des élèves hors cadre scolaire
Application de l’article 18 de la loi n° 2011-851 du 20 juillet 2011 relative à l’engagement des sapeurs-pompiers volontaires et à son cadre juridique
décret n° 2012-662 du 4-5-2012 - J.O. du 6-5-2012 (NOR MENE1220999D)
- Établissements d’enseignement français à l’étranger
Homologation - campagne 2012-2013
note de service n° 2012-074 du 9-5-2012 (NOR MENE1221387N)

Personnels

- Brevet informatique et internet pour adultes
Référentiel de compétences
arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 27-4-2012 (NOR MENE1205811A)
- Personnels de direction
Intentions de mobilité à la rentrée 2013 - recensement des postes susceptibles d’être vacants
note de service n° 2012-077 du 26-4-2012 (NOR MENH1221767N)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nominations au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 20-4-2012 (NOR MENJ1200175A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d’administration de l’établissement public Campus France
arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 24-4-2012 (NOR MENC1209698A)
- Conseils, comités et commissions
Désignation des membres de la commission nationale du diplôme initial de langue française et du jury national du diplôme initial de langue française : modification
arrêté du 13-4-2012 - J.O. du 10-5-2012 (NOR MENE1220380A)
- Nomination
Secrétaire général de l’académie de Versailles
arrêté du 26-4-2012 (NOR MENH1200178A)

 
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