Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°18 du 3 mai 2012

lundi 7 mai 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°18 du 3 mai 2012

Organisation générale

- Décorations
Cérémonie facultative de réception dans l’ordre des Palmes académiques
note de service n° 2012-057 du 3-4-2012 (NOR MENB1209285N)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

- Services pénitentiaires
Classement des unités pédagogiques régionales
arrêté du 19-3-2012 (NOR MENH1206993A)

Enseignements secondaire et supérieur

- Classes préparatoires aux grandes écoles
Admission, déroulement du cursus, partenariat avec les universités
circulaire n° 2012-0008 du 6-4-2012 (NOR ESRS1209733C)

Enseignements primaire et secondaire

- Enseignement de l’orthographe à l’école Renforcement
circulaire n° 2012-067 du 27-4-2012 (NOR MENE1200155C)
- Sections internationales dans les écoles, collèges et lycées d’enseignement général
Fonctionnement et modalités d’ouverture et de suivi
note de service n° 2012-079 du 2-5-2012 (NOR MENE1221379N)
- Baccalauréat général série scientifique
Grille de compétences et grille d’évaluation de l’épreuve de spécialité « informatique sciences du numérique » : complément à la note de service n° 2011-140 du 3 octobre 2011
note de service n° 2012-065 du 6-4-2012 (NOR MENE1209445N)
- Baccalauréat général série scientifique
Épreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l’ingénieur à compter de la session 2013 : complément à la note de service n° 2011-152 du 3 octobre 2011
note de service n° 2012-064 du 6-4-2012 (NOR MENE1209483N)
- Brevet d’études professionnelles
« Métiers des services administratifs » : modification
arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 12-4-2012 (NOR MENE1209469A)
- Brevet d’études professionnelles
« Logistique et transport » : modification
arrêté du 30-3-2012 - J.O. du 12-4-2012 (NOR MENE1209463A)
- Contrats d’apprentissage
Modification de la durée de certains contrats d’apprentissage préparant au baccalauréat professionnel
décret n° 2012-419 du 23-3-2012 - J.O. du 29-3-2012 (NOR MENE1204002D)
- Actions éducatives
Campagne « Pas d’éducation, pas d’avenir ! » 2012 (Quinzaine de l’école publique)
note de service n° 2012-058 du 3-4-2012 (NOR MENE1209105N)
- Partenariat
Application de l’accord-cadre passé entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et l’Unicef France
note de service n° 2012-063 du 6-4-2012 (NOR MENE1200144N)
- Partenariat
Convention de partenariat entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative et la mutuelle « Union nationale des sociétés mutualistes régionales »
convention du 29-2-2012 (NOR MENE1200151X)

Personnels

- Maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat
Contingent de promotions à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l’année 2012-2013
arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR MENF1201486A)
- Maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat
Répartition entre les départements, aux premiers concours internes, du contingent de promotions à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l’année 2012-2013
arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR MENF1201520A)
- Maîtres contractuels ou agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat
Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d’aptitude pour l’accès à l’échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l’année 2012-2013
arrêté du 15-3-2012 - J.O. du 4-4-2012 (NOR MENF1201516A)
- CHSCT du MENJVA et du MESR
Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel
arrêté du 5-4-2012 (NOR MENE1200143A)

Mouvement du personnel

- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR MENI1204224A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR MENI1206151A)
- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 5-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR MENI1206152A)
- Nomination
Inspection générale de l’éducation nationale
décret du 29-3-2012 - J.O. du 30-3-2012 (NOR MENI1207814D)
- Nomination
Directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale
décret du 3-4-2012 - J.O. du 5-4-2012 (NOR MENH1207075D)

Informations générales

- Appel à candidature
Recrutement d’inspecteurs généraux de l’éducation nationale
avis du 24-4-2012 (NOR MENI1200128V)
- Vacances de postes
Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2012
avis du 6-4-2012 (NOR MENE1200145V)
- Vacances de postes
Établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l’industrie (Universcience) pour la rentrée scolaire 2012
avis du 6-4-2012 (NOR MENE1200146V)

 
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