Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 15 du 12 avril 2012

jeudi 12 avril 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 15 du 12 avril 2012

Organisation générale

- Défense et sécurité
Désignation des délégués de zone de défense et de sécurité et organisation territoriale de la défense et de la sécurité dans le domaine de l’éducation, de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté du 12-3-2012 - J.O. du 21-3-2012 (NOR MENN1206414A)
- Défense et sécurité
Organisation de la mission de sécurité et de défense au sein des ministères en charge de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la recherche
circulaire n° 2012-046 du 12-3-2012 (NOR MENN1206405C)

Enseignements primaire et secondaire

- Examens
Charte de déontologie
charte du 4-4-2012 (NOR MENE1200149X)
- Baccalauréat
Préparation, déroulement et suivi des épreuves
circulaire n° 2012-059 du 3-4-2012 (NOR MENE1209348C)
- Baccalauréat général et baccalauréat technologique
Liste des académies de métropole, des départements et régions d’outre-mer et des collectivités d’outre-mer dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu’allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2012
arrêté 28-2-2012 - J.O. du 10-3-2012 (NOR MENE1206205A)
- Baccalauréat série S
Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2012
note de service n° 2012-054 du 28-3-2012 (NOR MENE1208690N)
- Baccalauréat professionnel
« Photographie » : création et modalités de délivrance
arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1204036A)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Présidence du Conseil territorial de l’éducation nationale : modification
arrêté du 2-3-2012 - J.O. du 16-3-2012 (NOR MENA1205936A)
- Conseils, comités et commissions
Nominations au Conseil territorial de l’éducation nationale et abrogation de l’arrêté du 1er août 2006
arrêté du 2-3-2012 - J.O. 16-3-2012 (NOR MENA1205940A)
- Conseils, comités et commissions
Nominations au Conseil territorial de l’éducation nationale et abrogation de l’arrêté du 26 avril 2006
arrêté du 2-3-2012 - J.O. du 16-3-2012 (NOR MENA1205915A)
- Nomination
Inspection générale de l’éducation nationale
décret du 8-3-2012 - J.O. du 9-3-2012 (NOR MENI1202562D)
- Nomination
Renouvellement de détachement dans l’emploi de secrétaire général de l’académie de Guadeloupe
arrêté du 5-3-2012 (NOR MENH1200114A)

 
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