Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 13 du 29 mars 2012

jeudi 29 mars 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 13 du 29 mars 2012

Encart

- Orientations et instructions pour la préparation de la rentrée 2012
circulaire n° 2012-056 du 27-3-2012 (NOR MENE1209011C)

Organisation générale
- Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 5-3-2012 (NOR MENA1200076A)
- Commission générale de terminologie et de néologie
Vocabulaire du pétrole et du gaz
liste du 12-2-2012 - J.O. du 12-2-2012 (NOR CTNX1202455K)

Réglementation financière et comptable

- Taxe d’apprentissage
Habilitation de la Fédération du commerce et de la distribution à la collecter
arrêté du 23-12-2011 - J.O. du 25-2-2012 (NOR MENE1134856A)

Enseignements secondaire et supérieur

- Partenariat
Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR, le MAAPRAT et la Fédération des entreprises du commerce et de la distribution
convention du 23-12-2011 (NOR MENE1100598X)

Enseignements primaire et secondaire

- Développement de l’alternance et sécurisation des parcours professionnels
Modification du code de l’éducation (partie réglementaire) pour l’application des articles L. 6222-5-1 et L. 6325-4-1 du code du travail
décret n° 2012-197 du 8-2-2012 - J.O. du 10-2-2012 (NOR MENE1135547D)
- Diplôme national du brevet
Modalités d’attribution
note de service n° 2012-029 du 24-2-2012 (NOR MENE1204539N)
- Baccalauréat général, option internationale
Programme d’enseignement de l’histoire-géographie dans les classes terminales
arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1203980A)
- Sections internationales de chinois
Programme de l’enseignement de la discipline non linguistique mathématiques en classe terminale
arrêté du 9-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1203968A)
- Baccalauréat technologique
Programme spécifique d’examen de l’épreuve d’histoire-géographie dans les séries STI et STL à la session 2012
arrêté du 30-1-2012 - J.O. du 21-2-2012 (NOR MENE1202894A)
- Série STMG
Programme d’économie-droit du cycle terminal
arrêté du 28-12-2011 - J.O. du 14-2-2012 (NOR MENE1135649A)
- Brevet professionnel
« Boulanger » création
arrêté du 15-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1204511A)
- Mention complémentaire
« Technicien(ne) en réseaux électriques » : création et conditions de délivrance
arrêté du 10-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1204084A)
- Diplôme de monteur technicien en réseaux électriques
Abrogation
arrêté du 10-2-2012 - J.O. du 3-3-2012 (NOR MENE1204075A)
- Diplômes
Calendrier des sessions de l’examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d’études en langue française en milieu scolaire pour l’année 2012
circulaire n° 2012-030 du 27-2-2012 (NOR MENE1204522C)

Personnels

- Personnels du second degré
Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré - rentrée 2012
note de service n° 2012-047 du 20-3-2012 (NOR MENH1205909N)

Mouvement du personnel

- Admission à la retraite
Inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche
arrêté du 1-2-2012 - J.O. du 23-2-2012 (NOR MENI1202675A)
- Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d’administration du Centre international d’études pédagogiques
arrêté du 5-3-2012 (NOR MENF1200074A)
- Conseils, comités et commissions
Nomination des représentants à la commission centrale d’action sociale
arrêté du 21-2-2012 (NOR MENA1200075A)

 
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