Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n°11 du 15 mars 2012

jeudi 15 mars 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n°11 du 15 mars 2012

Traitements et indemnités, avantages sociaux

- Nouvelle bonification indiciaire
Liste des emplois bénéficiaires à l’administration centrale du MENJVA et du MESR : modification
arrêté du 10-2-2012 (NOR MENA1200064A)

Réglementation financière et comptable

- Enseignement privé
Montant de la contribution de l’État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d’association - année scolaire 2011-2012
arrêté du 23-1-2012 - J.O. du 14-2-2012 (NOR MENF1135309A)
- Enseignement privé sous contrat
Règles de prise en charge par les communes des dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat
circulaire n° 2012-025 du 15-2-2012 (NOR MENF1203453C)

Enseignements primaire et secondaire

- Classe terminale de la série littéraire
Programme de littérature pour l’année scolaire 2012-2013
note de service n° 2012-026 du 20-2-2012 (NOR MENE1204047N)
- Actions éducatives
Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d’Arles
circulaire n° 2012-027 du 21-2-2012 (NOR MENE1203998C)

Mouvement du personnel

- Conseils, comités et commissions
Nomination au Conseil supérieur de l’éducation
arrêté du 8-2-2012 (NOR MENJ1200060A)
- Nomination
Correspondant académique de l’académie de Rennes
arrêté du 10-2-2012 (NOR MENI1200061A)

 
Circonscription de Circonscription Gap St-Bonnet - 12 avenue Foch – Adresse - 05000 Gap – Responsable de publication : M. Patrick MICHEL
Dernière mise à jour : lundi 10 mai 2021 – Tous droits réservés © 2008-2021, Académie d'Aix-Marseille