Circonscription Gap St-Bonnet
12 avenue Foch
Hautes-Alpes
 

Bulletin officiel n° 8 du 23 février 2012

jeudi 23 février 2012, par Philippe Bertochio

Bulletin officiel n° 8 du 23 février 2012

Réglementation financière et comptable

- Taxe d’apprentissage
Habilitation de l’Association pour le développement de la formation dans les industries des papiers et cartons à la collecter
arrêté du 9-12-2011 - J.O. du 24-1-2012 (NOR MENE1200112A)
- Taxe d’apprentissage
Habilitation de la Fédération française de la chaussure, l’Union française des industries de l’habillement et l’Union des industries textiles à la collecter
arrêté du 11-1-2012 - J.O. du 19-1-2012 (NOR MENE1200132A)

Enseignements primaire et secondaire

- Baccalauréat professionnel
« Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification
arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 18-1-2012 (NOR MENE1200273A)
- BEP
« Systèmes électroniques numériques » et « Électrotechnique, énergie, équipements communicants » : modification
arrêté du 3-1-2012 - J.O. du 20-1-2012 (NOR MENE1200213A)
Actions éducatives
- Opération École ouverte pour l’année 2012 - appel à projets
circulaire n° 2012-017 du 10-1-2012 (NOR MENE1201966C)
- Partenariat
Convention de coopération entre le MENJVA et l’Association pour le développement de la formation dans les industries des papiers et cartons
convention du 9-12-2011 (NOR MENE1200008X)
- Partenariat
Convention de coopération entre le MENJVA et la Fédération française de la chaussure, l’Union française des industries de l’habillement et l’Union des industries textiles
convention du 11-1-2012 (NOR MENE1200018X)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Femmes ingénieurs »
arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200033A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Langues en scène »
arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200034A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Non-violence actualité »
arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200035A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Unis-cité »
arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200036A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Festival international du cinéma méditerranéen de Montpellier-France »
arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200037A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Maison des écrivains et de la littérature »
arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200038A)
- Partenariat
Agrément national accordé au titre des associations éducatives complémentaires de l’enseignement public à l’association « Union nationale des associations familiales »
arrêté du 24-1-2012 (NOR MENE1200039A)

Mouvement du personnel

- Nomination
Inspecteur général de l’éducation nationale
décret du 26-1-2012 - J.O. des 27 et 28-1-2012 (NOR MENI1134394A)
- Nomination
Inspectrice d’académie adjointe
décret du 20-1-2012 - J.O. du 22-1-2012 (NOR MENH1134379D)
- Nomination
Directeur de l’École supérieure de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
arrêté 20-1-2012 - J.O. du 22-1-2012 (NOR MENH1131627A)

 
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